- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 1999
|- Réf : F7010
de la génétique, de la nutrition, de la pathologie, de la prophylaxie vétérinaire, de l’habitat et du matériel... sanitaire. Action des services vétérinaires Les Services Vétérinaires français ont très fortement... et à l’action persévérante des services vétérinaires, le consommateur français est vraisemblablement... collectives (TIAC) font l’objet d’une surveillance particulièrement vigilante des services vétérinaires...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2022
|- Réf : P157
des populations (DDPP) centralisent les déclarations et observations des MMAA des apiculteurs. Le vétérinaire... vétérinaires. Les cas de dépérissement ou d’affaiblissement ne sont actuellement pas pris en compte... . . C’est une substance active de produits phytosanitaires et d'antiparasitaires vétérinaires... ont été menées par les services vétérinaires pour déterminer la source et les circonstances...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2023
|- Réf : PHA3015
humains, mais aussi, même si cela n’a pas été évoqué précédemment, des usages vétérinaires... des médicaments vétérinaires, notamment dans les situations d’élevages intensifs, n’est pas à négliger SOULIER... diffuses des eaux superficielles par les résidus médicamenteux d’origine vétérinaire . Enfin... humain ou à usage vétérinaire intègre une évaluation des risques pour l’environnement CASELLAS (C...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 06 août 2024
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- Réf : 0150
Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée à un tonnage supérieur à une tonne par an. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.
Quels sont les points à vérifier avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 06 août 2024
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- Réf : 0151
Dans le cadre de la réglementions REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée. Vous vous demandez si vous pouvez encore l’utiliser.
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n’ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation.
- Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance ?
- Quelles sont vos alternatives pour continuer à l’utiliser ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 29 juil. 2011
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- Réf : 0211
Lorsqu’un accident ou un incident se produit au sein d’une ICPE, l’administration doit en être avertie. La rédaction d’un rapport peut au demeurant être exigée par cette dernière. Enfin, si cet accident ou incident vous a contraint à stopper le fonctionnement de votre installation, la remise en service peut être soumise à condition.
Vous vous interrogez sur la conduite à tenir et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.