- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2007
|- Réf : C3061
L’urbanisme souterrain est méconnu du grand public, il satisfait pourtant les fonctions urbaines... majeures autant que l’urbanisme général. Le sous-sol doit être mis à profit pour un urbanisme durable... . Cet article s’intéresse à ce panorama historique et géographique des réalisations de l’urbanisme souterrain... les projets à venir terminent cet article. L’urbanisme souterrain ne se conçoit...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2007
|- Réf : C3062
de l’urbanisme souterrain. Les demandes sont tout d'abord répertoriées : agricoles, pour habitat troglodytique... , dans la base documentaire des Éditions T.I. (cf. Urbanisme souterrain- Panorama historique et géographique... ) DUFFAUT (P.) - Urbanisme souterrain. Panorama historique et géographique . La demande agricole... volcaniques de Cappadoce sont des terrains favorables, ces derniers surtout, naturellement cimentés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2020
|- Réf : TBA231
Certificat d’urbanisme... La construction de bâtiments implique de se conformer à des règles d’urbanisme... . Parmi celles-ci se trouvent le certificat d’urbanisme informatif et/ou opérationnel, le permis de démolir, la déclaration... délivrés par l’Administration, indiquant pour l’administré demandeur les règles d’urbanisme applicables...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 11 mai 2018
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- Réf : 0038
Vous souhaitez déposer une demande de permis de construire (PC) pour un nouvel atelier ou pour apporter des modifications à des bâtiments devant abriter des activités classées (ICPE). Vous êtes également en pleines démarches administratives pour obtenir l’autorisation d’exploiter ces activités.
Pour ces deux dossiers de demandes adressés respectivement à la préfecture – pour l’autorisation d’exploiter des ICPE – et à la mairie siège du projet pour le PC, des dispositions sont à prendre dans la façon de conduire ces deux démarches, plus particulièrement en ce qui concerne :
- la concomitance de ces deux demandes ;
- les pièces à fournir pour chacune d’elles.
Toutefois, malgré l’indépendance de ces deux autorisations :
- des règles sont à respecter par le pétitionnaire dans les modalités de dépôt de sa demande de PC et de son dossier ICPE ;
- des dispositions sont prévues dans la procédure d’instruction pour que les deux services instructeurs soient informés des résultats de l’avancement de chacune de ces deux demandes et donc des conditions de leur délivrance.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 nov. 2011
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- Réf : 0502
Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement.
Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
La cessation d’une activité ICPE vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.
Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon que l’installation est soumise à enregistrement ou à autorisation et pour celles soumises à autorisation, selon la date de celle-ci (avant ou après le 1er janvier 2004).
À noter
Pour les entreprises soumises à déclaration, reportez-vous à la fiche Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
