- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2007
|- Réf : C3061
majeures autant que l’urbanisme général. Le sous-sol doit être mis à profit pour un urbanisme durable... en vérité. Si la plupart des auteurs s’accordent pour réserver la surface à l’homme, un urbanisme durable... L’urbanisme souterrain est méconnu du grand public, il satisfait pourtant les fonctions urbaines... . Cet article s’intéresse à ce panorama historique et géographique des réalisations de l’urbanisme souterrain...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2007
|- Réf : C3062
de l’urbanisme souterrain. Les demandes sont tout d'abord répertoriées : agricoles, pour habitat troglodytique... , tels que la sécurité, le développement durable et bien d’autres constituent le dernier paragraphe de cet article... et leur place, dans la perspective du développement durable. Tous, de la cave individuelle aux stockages de gaz... les villes plus durables. Les avantages Parmi les bénéfices des aménagements souterrains, il faut compter...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2014
|- Réf : TBA1425
décembre 2000 a introduit le développement durable dans l'urbanisme en instaurant divers types de documents... ; projet d'aménagement et de développement durable (PADD), qui expose le projet d'urbanisme de la commune... pour la mise en œuvre d'un urbanisme durable. Mais depuis, les PLUI sont envisagés dans deux lois (Loi MoLLE... . Il s’agit aussi d’urbaniser et de construire durablement suivant des modalités qui préservent au mieux...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 oct. 2018
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- Réf : 0017
Régime intermédiaire entre le régime de l’autorisation et de la déclaration, l’enregistrement correspond à un régime d’autorisation simplifié. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.
Ainsi l’objectif du dossier de demande d’enregistrement est d’apporter suffisamment d’éléments pour permettre au préfet de donner l’arrêté d’enregistrement sec ou avec prescriptions complémentaires, ou de refuser l’arrêté.
Vous souhaitez savoir comment réaliser votre dossier de demande d’enregistrement.
- Quelles sont les différentes parties devant constituer votre dossier ?
- Quelles sont les pièces à fournir ?
- Quel est le nombre d’exemplaires qu’il faut remettre ?
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