marchés de travaux... L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part... et à l'exécution des marchés de travaux à l'extérieur des frontières françaises. L'Union européenne a, à cet égard... du droit des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés publics d’une part, et les marchés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
marchés de travaux... exécution de travaux... entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux... publics de travaux , un document essentiel est le Cahier des clauses administratives générales des marchés...
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Cet article concerne le paiement des travaux commandés, c’est-à-dire du marché passé... à l’inexécution ou la mauvaise exécution des travaux, et peuvent entraîner la résiliation ou la résolution (sous... . Dans le cas de marchés privés de travaux, la liberté contractuelle est de règle, et plus spécialement... dans un secteur déterminé. Un marché de travaux peut être : à prix unitaire ; à prix forfaitaire...
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