L'article présente un secteur de recherche d'un genre nouveau le tiers secteur scientifique... dont la particularité est d'être ancré dans la société civile. Être acteur de ce tiers secteur scientifique suppose... de l'ingénieur. Les conditions historiques d'émergence du tiers secteur scientifique dans une démocratie technique... , les différentes formes de mobilisation et de savoirs et enfin le rôle de l'ingénieur dans le tiers secteur...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
sociale BAZIN (H.) - Les figures du tiers-espace : contre-espace, tiers-paysage, tiers-lieu... tiers-veilleur... du dispositif « tiers-veilleurs », une fonction d’intermédiation entre acteurs académiques et société... et par l’association Sciences citoyennes. Le tiers-veilleur apparaît d’abord comme une émanation d’une histoire...
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obtenues en laboratoire commençaient au tiers d’octave centré sur 100 Hz et se terminaient au tiers d... s’arrêtaient au tiers d’octave centré sur 3 150 Hz et à l’octave centrée sur 2000 Hz. À partir du 1 er... de 54 dB(A) au lieu de 51 dB(A) entre un logement et la pièce principale d’un autre logement... du bruit soit dans un lieu clos ou ouvert. L’arrêté d’application du nouveau décret n’est pas encore paru...
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Vous faites face à une guerre concurrentielle : les offres sont peu différenciées et la bataille sur les prix fait rage. Stratégie Océan Bleu vous offre la possibilité de vous démarquer de vos concurrents :
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Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude
La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).
Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La compréhension des différentes étapes clefs de la procédure d’examen et de délivrance d’un brevet est importante pour tout déposant. En France, c’est l’INPI, office compétent, qui accompagne le demandeur (déposant), ou son mandataire, du dépôt de la demande d’un brevet français à la délivrance de son brevet.
Le mandataire du demandeur est en général un conseil en propriété industrielle. Il peut cependant également s’agir d’un avocat spécialisé en propriété intellectuelle.
La loi « Pacte » n°2019-486 du 22 mai 2019, relative à la croissance et à la transformation des entreprises, a apporté des réformes majeures en droit de la propriété industrielle, notamment avec l’introduction du critère de l’activité inventive dans le cadre de l’examen des demandes de brevets, ce qui a pour conséquence de renforcer considérablement la procédure d’examen et de délivrance d’une demande de brevet français.
Cette fiche vous permettra de comprendre les étapes clefs entre le dépôt de la demande de brevet français et sa délivrance par l’INPI.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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