Retour
#

Tgap

Inscription veille personnalisée

Tgap dans l'actualité

Toute l'actualité

Tgap dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 juil. 2015
    • |
  • Réf : G1016

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

(AMPG) ; les informations relatives à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP... fixée par décret pris en Conseil d’État. La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP... ) est codifiée dans le code des douanes. Parmi toutes les divisions de la TGAP, seule... de la compétence de l’inspection des installations classées. La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 nov. 2020
    • |
  • Réf : G1066

Fiscalité environnementale

La fiscalité environnementale est constituée d’impositions dont l’assiette comprend au moins un élément environnemental, par exemple l’eau ou l’air. Fondée sur le principe du pollueur-payeur, elle incite le redevable à préserver les ressources naturelles en surtaxant la pollution. Certaines taxes environnementales, créées conformément au principe du pollueur-payeur, sont des écotaxes. D’autres s...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
    • |
  • 10 nov. 2021
    • |
  • Réf : TBA236

Gestion des déchets de chantier

La gestion des déchets de chantier est un enjeu crucial pour les professionnels du BTP, autant sur le plan environnemental, que sur la santé, et que sur la réduction des coûts du chantier. Que doit-on savoir pour une bonne gestion des déchets de chantier ? Les déchets dans leur totalité sont maintenant un problème mondial. La société de consommation a poussé à utiliser des matières prem...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 01 mars 2017
  • |
  • Réf : 0441

Arrêté préfectoral

Les installations classées relevant du régime de l’autorisation préfectorale (autorisation simple ou avec servitudes d’utilité publique) doivent soumettre à l’autorité préfectorale, avant l’exploitation, un dossier de demande d’autorisation d’exploiter. Après instruction (enquête publique et enquête administrative), le préfet délivre un arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 08 avr. 2016
  • |
  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 25 janv. 2025
  • |
  • Réf : 1486

Maîtriser le traitement physico-chimique des déchets

Les déchets liquides et solides produits par les entreprises présentent des dangers physiques et chimiques variés qu’il convient d’étudier. Cette étude passe par la connaissance des différentes technologies de traitement et de valorisation des déchets. De cette manière, l’industriel peut déterminer les filières de traitement les plus optimisées.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !

| Une question ?