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Taxe unique

Taxe unique dans l'actualité

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Taxe unique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2017
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  • Réf : BIO1605

Bioréacteurs à usage unique

Bioréacteurs à usage unique... ’organismes recombinants, les bioréacteurs à usage unique ont trouvé naturellement leur place dans les laboratoires... quatre-vingt, les bioréacteurs à usage unique contribuent à la recherche et au développement des procédés... traditionnels en Inox demeurent la norme pour les productions à grande échelle, les équipements à usage unique...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 avr. 2014
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  • Réf : G8021

SA8000 : unique norme certifiant la conformité sociale

 ? Toute organisation souhaitant accéder à une parfaite conformité sociale (uniquement la partie des droits humains...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 mai 2013
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  • Réf : IN163

Un design moléculaire unique pour des OLED à excimères à base d'oligophénylènes

un design moléculaire unique, une émission de lumière bleue résultant d'excimères intramoléculaires a pu... de comportement : pour 1a / 2a , une première oxydation centrée uniquement sur le système π1, le fragment... semblables jusqu'à 200  o C. À cette température uniquement, un décalage de l'émission d'une dizaine...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 mars 2015
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  • Réf : 0021

Faire la lettre de demande d’autorisation d’exploiter

Avant de pouvoir être exploitées, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) nécessitent une autorisation préfectorale. Pour l’obtenir, le pétitionnaire devra donc déposer une demande en bonne et due forme.

La lettre de demande qui accompagnera l’ensemble des pièces du dossier permettant au préfet de statuer devra comporter toutes les informations nécessaires pour :

  • bien identifier le demandeur ;
  • localiser le projet ;
  • connaître les activités projetées à partir des matières premières utilisées et des procédés de fabrication ;
  • classer l’établissement au titre des ICPE.

Afin d’effectuer votre demande d’autorisation, vous devrez solliciter par courrier le préfet du département siège de l’implantation de votre projet.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 août 2020
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  • Réf : 1686

Le contrat et ses spécificités

Les trois choses les plus importantes d’un contrat peuvent se résumer ainsi :

  • une définition claire du périmètre, pour éviter les litiges sur l’étendue des travaux/SOW (Scope of Works) ;
  • de bonnes conditions de paiement, pour éviter les flux de trésorerie négatifs et les risques en cas de résiliation ;
  • une limitation de responsabilité, pour vous protéger en cas de problème de votre part.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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