de stupéfiants par exemple. Dans tous les cas, la plaque est éclairée par une source convenable : la lumière...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Stupéfiants... contre le trafic de stupéfiants et de substances prohibées, et notamment dans le cas de la procédure pénale... la nature de composés chimiques. Différents échantillons de stupéfiants ont été analysés... de stupéfiants et de substances prohibées, et notamment dans le cas de la procédure pénale de comparution...
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stupéfiants... pour tout ce qui est drogues illicites, stupéfiants et médicaments délivrés sur ordonnance ; la LC-MS-MS (ou GC-MS-MS) ou MS...
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La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de ceux de leurs concurrents.
En en devenant propriétaire, l’entreprise s’offre l’un de ses actifs incorporels majeurs, mais aussi un outil stratégique pour se démarquer, devenir visible et mémorisable, et véhiculer une certaine image auprès du public.
Cette fiche présente les principales étapes pour obtenir la protection d’une marque, les conditions à respecter et les écueils à éviter.
Elle est à jour de la réforme du droit des marques issue du règlement européen n° 2017/1001 du conseil du 14 juin 2017, de l’ordonnance n° 2019-1169 et du décret n° 2019-1316 pris en application de la loi Pacte. Ces textes induisent des évolutions substantielles quant à la protection des marques.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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