par les brevets est une nécessité (sauf en France avec l’enveloppe Soleau INPI - La solution de l’Enveloppe... Soleau . , qui permet de déposer la description d’une invention à l’INPI et d’obtenir, quoiqu’il arrive...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Entre la stratégie marketing en phase de conception, et le développement en phase de production, le design industriel est un levier pour produire des produits plus compétitifs, respectueux de l’environnement et répondant mieux aux besoins des consommateurs. Il est un des principaux facteurs de différenciation vis-à-vis de la concurrence et s'inscrit donc dans la stratégie d'innovation de l'entrep...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
des pompes à chaleur Modèle : air/eau, eau/eau, solsol/eau, air/air. Inverter : oui/non. Basse... Le choix d’un plancher ou d’un mur alimenté par une pompe à chaleur réversible air-eau, solsol-eau ou eau-eau... , bien que moins efficace en été. Si le budget n’est pas un problème, mieux vaut privilégier les pompes solsol/eau ou eau/eau...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.
Vous souhaitez obtenir un monopole sur ces réalisations pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers ne les utilisent librement.
Vous désirez les exploiter soit directement soit en en organisant un système d’autorisations encadrées.
Cette fiche pratique a pour objet de vous exposer les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).
En particulier, vous pourrez ainsi déterminer :
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Les idées, indifféremment de leur caractère novateur, ne peuvent pas faire l’objet, en elles-mêmes, d’une protection par le droit de la propriété intellectuelle.
Ceci ne signifie pas pour autant qu’elles ne sont susceptibles d’aucune protection, bien au contraire. D’ailleurs, c’est la capacité de leur titulaire à les protéger qui permettra, le cas échéant, leur valorisation et, par ricochet, celle des œuvres et inventions dont elles sont à l’origine. À ce titre, les outils de protection existants doivent être combinés et ajustés selon chaque situation.
Cette fiche vous permettra de comprendre comment protéger vos idées novatrices.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Dépôt légal, volontaire, probatoire, obligatoire, auprès d’un organisme public, d’une société d’auteur, d’un huissier, sous enveloppe Soleau, par lettre recommandée AR…, cette fiche vous aide :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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