publics, cf. [Doc. C 112] . Les chantiers exceptionnels peuvent avoir sur le site tous les services... En France, le secteur des Travaux Publics est un pilier du développement économique et un acteur... majeur de la croissance durable. Les chantiers de Travaux Publics sont le fruit d’une préparation poussée... de Travaux Publics, les risques et les aléas sont maîtrisés. Ce dossier est destiné...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
A la fin des années 1990, le British Standard Institution publie un document qui précise les exigences de mise en oeuvre d'un système de management de la sécurité de l'information (SMSI). Aujourd'hui ce document est devenu la série des normes ISO 27000. Il repose sur un ensemble de définitions, de recommandations, d'exigences de sécurité. Ces normes sont applicables au système d'information de la...
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Architecture orientée service... La technologie SOA (Service Oriented Architecture ou Architecture orientée services) est un style... . Le style SOA simplifie et donc pousse à la réutilisation de services existants avec comme conséquence... ( Service Oriented Architecture ou Architecture Orientée Services ou microservices) est devenu à la mode...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
Vous êtes en relation avec une commune qui vous demande de lui fournir, par exemple, une installation informatique. Ce contrat peut-il être conclu librement, ou au contraire, est-il soumis à des règles spécifiques ?
Un texte régit désormais tous les contrats conclus par des personnes publiques. C’est le Code de la commande publique, dont la version législative est issue de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018, suivie du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire.
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Le droit des marchés publics fait intervenir plusieurs acteurs.
L’objet de cette fiche est de vous permettre d’identifier ces acteurs et de connaître leur rôle.
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Vous avez appris qu’un ensemble de communes cherchait un prestataire pour l’installation et la maintenance d’un logiciel d’administration de la base de données du service public d’élimination des déchets ménagers.
Vous vous interrogez sur les procédures susceptibles d’être utilisées par la commune pour choisir le prestataire ?
Parmi les procédures de marchés publics, quatre sont plus fréquemment utilisées : la procédure adaptée, l’appel d’offres, le marché négocié, le dialogue compétitif. L’objet de cette fiche est d’identifier ces procédures.
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