, avant de présenter des exemples illustrés d’applications dans l’environnement. La préservation et l’amélioration... de la qualité de l’environnement sont des préoccupations majeures pour nos sociétés. Les moyens mis en œuvre... pour la surveillance et la mesure de la qualité de l’environnement, dans ces différents compartiments (air, eau, sol... . Ce dernier point est un frein à leur déploiement dans l’environnement, au vu de la complexité...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
en compte de l’environnement et d’étude d’impact, il a semblé nécessaire d’utiliser des outils... de plus en plus performants. Il s’agit de simuler l’impact des ouvrages dans leur environnement, puis de tester... régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement) pour les lignes haute tension... initial de l’environnement sur l’aire déterminée lors de la concertation. Cette étude a pour objet...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de l’environnement, sous l’effet combiné d’un cadre législatif et règlementaire et de démarches volontaires... pour réduire leurs impacts sur l’environnement. Dans un contexte de concurrence accrue, les entreprises... , de la bonne gestion des ressources naturelles et de l’environnement, de la biodiversité, et du bon... qui les entourent. Les démarches les plus fréquemment engagées par les fonderies en faveur de l’environnement...
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L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale, qui est constitué notamment par la réalisation de l’étude d’impact, l’examen par l’autorité compétente de l’étude d’impact réalisée, diverses consultations, la participation du public et une décision d’autorisation. Pour déterminer si votre projet est soumis à évaluation environnementale, vous devez vous reporter au tableau annexé à l’article R.122-2 du Code de l’environnement. Ce tableau comporte trois colonnes : les catégories de projets, les projets soumis à évaluation environnementale de manière systématique, les projets soumis à évaluation environnementale après l'examen au cas par cas de l’administration.
L’élaboration de l’étude d’impact doit vous conduire aux questionnements suivants :
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La prise en compte des milieux naturels et de leurs composantes dans une étude d’impact est cadrée par les articles L. 110-1 et L. 122-1 du Code de l’environnement, qui instaurent un principe de précaution, d’action préventive et corrective vis-à-vis de ces composantes et soumettent à étude d’impact les aménagements ou ouvrages qui, par leurs incidences sur le milieu naturel, peuvent y porter atteinte.
En tant qu’exploitant d’une installation classée pour la protection de l’environnement, vous êtes amené à produire une étude des impacts de votre activité sur l’environnement afin de les supprimer, les réduire ou les compenser. Le volet faune/flore de cette étude est particulièrement important. Cette fiche vous éclaire sur la méthodologie, l’élaboration et le contenu de cette étude.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Pour estimer les probabilités d’inflammation, deux approches coexistent :
Dans le cadre des Études De Dangers, l’utilisation de banques de données constitue l’approche la plus répandue. Comme pour d’autres paramètres (exemple : fréquence de fuite), la banque de données retenue doit être justifiée. Hormis, la notoriété de la source retenue, il est important de s’assurer que les valeurs extraites de la banque de données sont bien représentatives du cas étudié. Les probabilités rapportées dans les banques de données sont en effet souvent associées à des critères ou conditions justifiant leur domaine de validité. Dans le cadre d’une Étude De Dangers, avant de recourir aux banques de données pour estimer des probabilités d’inflammation, il est nécessaire de se poser les questions suivantes :
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
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