- Article de bases documentaires
|- 10 août 2000
|- Réf : C3682
Le marché des revêtements de sol en bois s’est développé ces dernières années en Europe, grâce... parquet est réservé à tout revêtement de sol en bois ou à base de bois dont le parement est en bois... au feu Pour les parquets et revêtements de sols en bois, il s’agit essentiellement de stabilité au feu... toujours nécessaire (adjonction d’une plaque de plâtre...). Réaction au feu Elle concerne le revêtement de sol...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2000
|- Réf : C3684
(aciérie, fonderie), nettoyage au jet de vapeur (industrie alimentaire), risque de gel du revêtement de sol... ), pour les revêtements de sols sportifs. Faible porosité : de façon à éviter ou limiter au maximum l’imprégnation... le plus possible, à l’aide du revêtement de sol, les bruits dus à la circulation. Contraintes de réalisation... parmi les revêtements répondant aux qualités souhaitées, voire imposer un certain type de sol. À cet effet, on distingue...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2013
|- Réf : TBA2275
Les revêtements de sols textiles font partie de la catégorie des revêtements de sols minces... souples. L'utilisation des revêtements de sols textiles est liée à différentes considérations visant... . La définition générale des revêtements de sols textiles est la suivante : « Article souple, composé d... , cordages, tresses, feutres, etc. Ces revêtements de sol doivent répondre à de nombreux critères...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 août 2024
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- Réf : 0024
L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale, qui est constitué notamment par la réalisation de l’étude d’impact, l’examen par l’autorité compétente de l’étude d’impact réalisée, diverses consultations, la participation du public et une décision d’autorisation. Pour déterminer si votre projet est soumis à évaluation environnementale, vous devez vous reporter au tableau annexé à l’article R.122-2 du Code de l’environnement. Ce tableau comporte trois colonnes : les catégories de projets, les projets soumis à évaluation environnementale de manière systématique, les projets soumis à évaluation environnementale après l'examen au cas par cas de l’administration.
L’élaboration de l’étude d’impact doit vous conduire aux questionnements suivants :
- Quel est le périmètre de votre projet ?
- Quels sont les thèmes à traiter pour bien évaluer l’impact de votre projet sur l’environnement ?
- Y a-t-il lieu d’insister davantage sur certains sujets ?
- Jusqu’où s’étend son périmètre d’exploration pour prendre en compte toutes les interactions significatives entre votre projet et l’environnement ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 21 juin 2017
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- Réf : 0170
La collecte d’informations est obligatoire pour l’application de nombreuses réglementations :
- le Code du travail(notamment l’article article R. 4412-6) ;
- le Code de l’environnement, livre V (Installations classées pour la protection de l’environnement, SEVESO) ;
- REACh, le Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 ;
- Biocide (règlement 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides), Phytopharmaceutiques (règlement CE n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques) ;
- CLP, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.
Cette fiche vous permettra :
- d’identifier les informations nécessaires pour préparer votre collecte à la façon d’un audit ;
- d’organiser la collecte d’information : interviews, observation de terrain ;
- d’identifier les documents dont vous devez disposer à la fin de la collecte.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…