– Robinetterie sanitaire certifie la conformité des produits au règlement NF 077 approuve par AFNOR. Elle vérifie... , la douche est préférée à la baignoire classique. Le marché du sanitaire est devenu un marché de remplacement... comprendre les différents constituants de la salle de bains, les matériaux, les règles fondamentales... de choisir l’intensité et la durée du massage, de régler l’apport d’ozone depuis la télécommande à infrarouge...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
française de sécurité sanitaire des aliments. Plus récemment, le règlement (CE) n o 178/2002 du Parlement... des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) qui définit les règles fondamentales... La sécurité sanitaire des aliments est une notion relativement récente, mais bien balisé... . Cet article présente les enjeux de la sécurité sanitaire, tant au niveau santé publique qu'économique...
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de sécurité sanitaire des aliments et notamment ceux des règlements (CE) n o 178/2002, n o 852/2004... de maîtrise sanitaire doit être fondé sur les sept principes retenus par le règlement (CE) n o 852/2004... ) n o 178/2002 C'est le règlement socle de la sécurité sanitaire des aliments. Son champ d'application... La réglementation européenne en matière de sécurité sanitaire des denrées alimentaires...
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Votre installation n’est pas classée selon la nomenclature ICPE mais le règlement sanitaire départemental (RSD) vous est applicable.
Si votre installation n’est pas classée, vous êtes tenu de respecter le règlement sanitaire départemental (RSD). Il est donc nécessaire de comprendre à quoi correspond cette réglementation.
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L’article 19 de la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie, depuis abrogée et codifiée dans le Code de l’environnement (article L. 220-1 et suivants), a introduit l’obligation d’étudier, dans le cadre de l’étude d’impact, les effets d’un projet sur la santé humaine et les mesures envisagées pour les supprimer, réduire et, si possible, compenser leurs conséquences dommageables. Cette étude, évaluation des risques sanitaires (ERS) ou volet santé, permet d’analyser les effets potentiels des émissions, rejets et nuisances de l’exploitation sur l’hygiène et la santé publiques.
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Vous souhaitez construire un système documentaire maîtrisé.
La norme ISO 9001 / 2015 consacre quelques exigences à ce sujet à travers le chapitre 7.5 « Informations documentées ».
Il existe de nombreux documents, dans les différents services de votre entreprise, nécessaires au bon fonctionnement de vos activités. Ainsi, afin de rendre la lecture et l’utilisation de votre système documentaire aisé à l’ensemble du personnel, il est primordial, dans un premier temps, de catégoriser votre documentation.
Cet état des lieux va vous permettre de retenir les règles de gestion documentaire appropriées à votre entreprise pour consolider, dans un second temps, la structuration de votre gestion documentaire.
La construction d’un système documentaire va vous permettre de maîtriser non seulement la documentation créée et maintenue en interne, mais également les documents d’origine externe.
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
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