- Article de bases documentaires
|- 10 août 2024
|- Réf : BAT1001
(BLI-VE) dans un contexte d’économie circulaire, en tenant compte de la réglementation européenne... -VE), en tenant compte de la réglementation européenne récente,
en particulier le document récemment publié...
paradigm? . Dans sa quête
de gestion environnementale, l’Union européenne (UE), en intégrant... a intégré les principes
de l’EC dans la réglementation sur les BLI-VE, et, ce faisant, influence...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2001
|- Réf : R84
La mission du Comité européen de normalisation (CEN) est d’œuvrer en faveur de l’économie... européenne dans les échanges commerciaux internationaux, du bien-être des citoyens européens... ou indirectement apparentés aux normes et à leur utilisation. La directive européenne 98/34/CE * prévoyant... une procédure d’information mutuelle dans le domaine des normes et des réglementations techniques, reconnaît...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 déc. 2019
|- Réf : TRP3314
mais peuvent établir une règlementation nationale. L’Agence européenne pour la sécurité maritime (EMSA pour European... , les technologies évoluent trop rapidement pour que la règlementation européenne puisse espérer suivre le rythme... être en conformité avec les exigences essentielles fixées par la règlementation européenne.Même une fois... par la réglementation (les « exigences essentielles ») par d’autres méthodes que ceux décrits par les normes européennes...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 04 août 2011
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- Réf : 0176
Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.
Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.
Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.
Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
