- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2023
|- Réf : H5060
réglementation... Cet article présente la réglementation en matière de cryptologie... mystérieuse s’est donc introduite, presque à notre insu, dans notre vie quotidienne. La réglementation... , la réglementation sur la fourniture, l’utilisation, l’importation ou l’exportation des moyens de cryptologie...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 juil. 2019
|- Réf : PHA3061
communautaire par trois niveaux cumulés de réglementation, comme l’illustre la figure 1... qu’au niveau communautaire. Néanmoins, cet environnement réglementaire peut se révéler complexe et contraignant... au complément alimentaire, mais également à la législation alimentaire générale, aussi appelée réglementation... depuis sa genèse. La seconde partie expose tous les points importants de la réglementation en vigueur...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2024
|- Réf : SE5072
des liquides et des gaz. Les réglementations de suivi en service sont des démarches nationales. Le champ... et ferroviaires) font l’objet de réglementations spécifiques. Ils ne sont pas intégrés dans cette analyse... la réglementation impactant les équipements sous pression du site ; lister ceux de ces équipements... par deux cadres réglementaires généraux : la plus ancienne, dite « réglementation pression », est désormais...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 nov. 2022
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- Réf : 0039
Règlements, directives, lois, décrets, arrêtés… tout organisme se doit de connaître et de respecter la réglementation qui lui est applicable. Outre le fait que nul n’est censé ignorer la loi, l’organisme doit se prémunir contre les sanctions pénales et financières en cohérence avec la gestion et la maîtrise de ses risques aux niveaux technique, organisationnel, juridique et humain.
Les modifications d’activités et l’évolution constante des obligations réglementaires nécessitent de fait la mise en place d’un dispositif de veille réglementaire. Celle-ci peut être définie comme le processus formalisé d’identification et de mise à jour des exigences légales et applicables. La gestion de la veille réglementaire suit une logique de processus par le découpage en étapes définies.
La veille réglementaire est un préalable au processus d’évaluation de conformité qui conduit à la mise en conformité de l’établissement par le biais d’actions correctives.
- Comment mettre en place et gérer efficacement une veille réglementaire ?
- Comment un processus de veille réglementaire se déploie-t-il du niveau stratégique à l’opérationnel au sein de l’organisme ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 21 janv. 2021
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- Réf : 0322
La réception de la FDS est le point de départ d’un certain nombre d’obligations qui découlent des informations présentes dans la FDS.
Les changements des nouveaux règlements apportent de nouvelles informations et des changements dans l’organisation des informations : comment retrouver les données recherchées et en déduire les obligations ?
Cette fiche vous permettra dans un premier temps d’identifier les principales obligations découlant de la réception de la FDS. Dans un second temps, elle vous permettra d’orienter votre lecture des FDS sur les sections qui vous intéressent.
Enfin le plan de la FDS vous servira de résumé pour retrouver plus vite les informations recherchées.
En préalable, consultez la foire aux questions pour savoir si une FDS doit vous être obligatoirement transmise et dans quels cas elle doit contenir des scénarios d’exposition.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
