Sur ce plan, le texte de base est le règlement sanitaire départemental type , complété le cas échéant... , que nous résumons ci‐après. Règlement sanitaire départemental type (article 16.9) et instruction technique... . article 20 du règlement sanitaire départemental type). La même disposition s’applique aux réseaux anciens... de la Fédération des organismes HLM ; pour les logements existants , voir le règlement sanitaire départemental...
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– Robinetterie sanitaire certifie la conformité des produits au règlement NF 077 approuve par AFNOR. Elle vérifie... , la douche est préférée à la baignoire classique. Le marché du sanitaire est devenu un marché de remplacement... comprendre les différents constituants de la salle de bains, les matériaux, les règles fondamentales... de choisir l’intensité et la durée du massage, de régler l’apport d’ozone depuis la télécommande à infrarouge...
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de sécurité sanitaire des aliments et notamment ceux des règlements (CE) n o 178/2002, n o 852/2004... de maîtrise sanitaire doit être fondé sur les sept principes retenus par le règlement (CE) n o 852/2004... ) n o 178/2002 C'est le règlement socle de la sécurité sanitaire des aliments. Son champ d'application... La réglementation européenne en matière de sécurité sanitaire des denrées alimentaires...
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