- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2010
|- Réf : BN3675
physico-chimiques, contenu radiologique...) et permettent de mettre en place une stratégie à long terme... -Oxfordien en Meuse/Haute-Marne. L'article expose ci-après l'évaluation de sûreté à long terme correspondante... en formation géologique profonde. : « La protection des personnes et de l'environnement à court et long terme... de l'évolution à long terme du stockage et des événements pouvant l'affecter ; une conception réduisant...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2013
|- Réf : F3480
à conserver. La conservation à long terme des systèmes biologiques représente un enjeu considérable... , embryons, organes). Les cas de conservation efficace à long terme d'organes, ou de tissus, restent... biologiques (tableau 1 ) STACEY (G.N.), DAY (J.G.) - Long-term ex situ conservation of biological resources... . Les conditions favorables à la conservation à long terme sont donc celles qui engendrent la stabilisation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2001
|- Réf : K245
Book) * . La version révisée présentée ici a été entreprise avec l’objectif à long terme... C e glossaire contient des définitions et notes explicatives concernant les termes utilisés... quant aux définitions des termes courants et sur l’abandon de ceux qui ne sont pas satisfaisants. Par suite... )] est très élargie par rapport à l’édition précédente, et ce glossaire inclut aussi des termes provenant...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 août 2011
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- Réf : 0110
Les rapports des organismes de contrôle sont généralement volumineux et rassemblent de nombreuses annexes. Les principales rubriques qui doivent y figurer sont rappelées ainsi que l'intérêt qui s'y attache et les sources permettant de procéder aux vérifications.
L’interprétation est différenciée selon le type de mesurages :
- Pour les substances dont le contrôle des VLEP est réglementé, l'interprétation des résultats d'analyse des prélèvements est réalisée par l'organisme de mesure ; la conclusion vous est fournie sous la forme d'un diagnostic de respect ou non de la valeur limite d'exposition sur la base d'une probabilité de dépassement.
- Vous avez choisi la réalisation d'un programme de mesure allégé destiné à orienter votre évaluation des risques pour les substances faisant l'objet de valeurs limites indicatives ? Vous effectuerez une comparaison directe à la valeur limite d'exposition. Des seuils d'action vous aideront à définir une ligne de conduite.
À qui devez-vous communiquer les résultats des mesures ? Selon les circonstances, ils doivent faire l'objet d'une diffusion qui peut dépasser le cadre de l'entreprise. Vos obligations sont rappelées en clôture de cette fiche.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 09 juil. 2017
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- Réf : 1636
Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.
Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.
Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
