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Régime de neutre

Régime de neutre dans l'actualité

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Régime de neutre dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 nov. 2023
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  • Réf : D4811

Plan de protection des réseaux de distribution publique à moyenne tension

Chaque opérateur de réseau de distribution exploite ses réseaux à moyenne tension avec des standards qui lui sont propres et fait appel à des plans de protection pour en assurer la sécurité et la pérennité. Un plan de protection, c’est l’association d’algorithmes mis en œuvre par des protections et des automatismes, d’une architecture et de réglages pour coordonner l’ensemble. Cet article décrit ...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2005
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  • Réf : S7435

Commande en régime glissant

Cet article propose une introduction à la commande régime glissant. Sur la base d’un exemple... , dans cet article, les fondements de la commande en régime de glissement. On mettra notamment en évidence... ’un engin rapide est proposée à la fin de l’article. La commande en régime glissant (ou... plus exactement la commande à structure variable générant un régime glissant ) a essentiellement pour vocation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 oct. 2021
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  • Réf : SE1025

Zones à régime restrictif

de zones à régime restrictif est critiquée et elles pourraient peser sur le développement des laboratoires... en place de zones à régime restrictif au sein de laboratoires. L’article évoque les difficultés... de zones protégées, qualifiées de zones à régime restrictif (ZRR). Nota voir la note thématique... des savoirs. Zones à régime restrictif (ZRR) Les principes de la PPST (figure  1 ) visent à créer un espace...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 juil. 2017
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  • Réf : 1628

Inventeurs et déposants : qui fait quoi ?

Si, en théorie, le droit au brevet appartient en premier lieu à l’inventeur, la pratique démontre que la plupart des brevets ne sont pas déposés par celui-ci mais par l’entreprise à laquelle il est rattaché.

Cette fiche permet de distinguer les droits et les obligations de chacun sur l’invention et, partant, sur le brevet :

  • Qui est inventeur ?
  • Qui peut déposer la demande de brevet ?
  • Quels sont les droits de l’inventeur par rapport au déposant ?
  • Peut-on s’opposer au dépôt d’un brevet sur une invention ou, au contraire, contraindre le titulaire du droit à déposer un brevet ?
  • Que faire en cas de violation du droit au brevet ?

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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