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Reexamen des conditions d autorisation

Reexamen des conditions d autorisation dans l'actualité

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Reexamen des conditions d autorisation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2020
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  • Réf : BM2515

Real Driving Emissions (RDE) – Émissions en conditions réelles de conduite

particulières : essais répétables en conditions de laboratoire et essais en conditions réelles de conduite... ’homologation en condition de laboratoire sur le banc à rouleaux ; de plus, la fameuse procédure RDE (Real Driving Emissions... particulières : essais répétables en conditions de laboratoire et essais en conditions réelles de conduite (RDE... en conditions de laboratoire ne sont pas suffisantes. Une autre conclusion aussi évidente est que la procédure...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2005
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  • Réf : F1305

Contact alimentaire Principaux matériaux autorisés

 % ; chaque autre élément ne doit pas dépasser 0,10 %, excepté le cuivre qui peut atteindre 0,20 % à condition... de l’Ingénieur. Acier et acier inoxydable pour contact alimentaire Aciers qui dans les conditions normales... et de carbone. Suivant les conditions d’élaboration, elle peut avoir une teneur en carbone de 3,4 à 4... par la réglementation doit faire l’objet d’une demande d’autorisation à la DGCCRF accompagnée d’un dossier prouvant...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 sept. 2013
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  • Réf : IN164

Spectroscopie de diffusion Raman en conditions extrêmes

Cet article, dédié à la spectroscopie de diffusion Raman appliquée aux conditions extrêmes... évolutions technologiques. Sont abordées également les difficultés rencontrées liées aux conditions extrêmes... (Brillouin, infrarouge ou Raman). La connaissance de l'évolution des propriétés des matériaux en conditions... ), il est indispensable de prévoir le comportement des matériaux lorsqu'ils sont soumis à des conditions hostiles...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 déc. 2013
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  • Réf : 0047

Établir son dossier de réexamen

Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 avr. 2014
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  • Réf : 0048

Dossier de réexamen : analyse du fonctionnement de l’installation

Le dossier de réexamen comprend deux parties (article R. 515-72 du code de l’environnement) :

  • des compléments et éléments d'actualisation du dossier de demande d'autorisation initial ;
  • une analyse du fonctionnement de votre installation.

Que doit contenir cette analyse ?

Où trouver les éléments d’information ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2014
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  • Réf : 0049

Dossier de réexamen : analyse des effets de l’installation sur l’environnement

Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Dans le cadre de sa première partie, le dossier de réexamen doit contenir une analyse des effets du fonctionnement de l’installation sur l’environnement sur la période décennale concernée (article R. 515-72 1°c) du Code de l’environnement).

  • Que doit contenir cette analyse ?
  • Où trouver les éléments d’information ?

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