- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 oct. 2019
|- Réf : AM1000
REACH... Le règlement européen REACH vise progressivement à supprimer en Europe les substances... REACH concernant la circulation et l’utilisation des produits chimiques dans la Communauté européenne... pas directement dans le cadre de REACH, des restrictions peuvent voir le jour pour protéger les travailleurs et...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2012
|- Réf : G8385
Green IT... Le Green IT a pour ambition d’adresser la question de l’impact environnemental de l’industrie,... et le taux des émissions à effet de serre attribués à ce secteur ont de quoi affoler. La force du Green IT... . Avant de préciser plus en détail le concept de Green IT, il semble utile de positionner le sujet dans le cadre...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2010
|- Réf : SL6705
, la Commission européenne a élaboré un nouveau dispositif réglementaire appelé REACH, qui met en place... des substances les plus dangereuses. L'objectif de REACH est d'améliorer la protection de la santé humaine... une nouvelle politique chimique, concrétisée par l'adoption en décembre 2006 du règlement REACH. REACH (en... . Avec REACH, l'innocuité d'une substance devra être prouvée par l'industriel, faute de quoi la production...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 21 juin 2017
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- Réf : 0121
Le Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006, dit REACh, modifie en profondeur le dispositif administratif de gestion des produits chimiques.
La connaissance des grands principes de cette réglementation et de son périmètre est un prérequis pour définir les dispositions vous concernant.
- Quels sont les grands principes de ce règlement ?
- Comment ces principes sont-ils déclinés ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 12 juin 2017
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- Réf : 1640
Afin de déterminer votre stratégie d’enregistrement pour l’échéance REACH de 2018 de vos substances fabriquées ou importées en Europe, il convient d’identifier des données spécifiques, d’une part aux substances (en termes d’enregistrement), d’autre part à votre entreprise (en termes de vente/achat). L’ensemble de ces données, regroupées dans un tableau, vous permettra d’avoir une première vision stratégique de la réalisation ou non de vos enregistrements.
- Quelles sont les informations en termes d’enregistrement qu’il convient de récolter ? Où les récupérer ?
- Quelles informations sur vos ventes/achats sont importantes ?
- Comment déterminer le temps de réalisation de vos dossiers ?
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 30 oct. 2023
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- Réf : 1675
Les entreprises qui fabriquent ou importent pour la première fois une substance en quantités égales ou supérieures à une tonne par an doivent procéder à une inquiry auprès de l’ECHA (article 26 du règlement REACH). Tant que l’ECHA n’a pas statué sur cette inquiry, le potentiel déclarant ne peut pas rejoindre-créer la soumission conjointe et soumettre un dossier d’enregistrement pour produire et/ou mettre sur le marché européen sa substance.
Il est donc essentiel d’identifier les données nécessaires à fournir ainsi que le niveau de détail des données qui est requis. Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.
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