- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2019
|- Réf : AG1430
de communication que sont Internet et les Intranet d’entreprise, apportent une nouvelle dimension aux rapports... . Les nouvelles formes de travail ont amené de nouvelles initiatives en matière de réglementation du rapport... ’en connaître les principaux traits. On sait que le rapport de travail naît à la signature du contrat... des rapports de travail, et dans le but de ne pas freiner l’emploi par une extrême rigidité, le législateur...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2022
|- Réf : C69
rapport d'expertise... , directeurs de travaux) de l'enjeu et de l'utilité d'obtenir un rapport d'expertise judiciaire sur un litige d... de la mission qui lui aura été donnée par le tribunal sur les demandes des parties, devra, dans son rapport... qui lui auront été adressés. Cet article traite des suites amiables ou judiciaires d’un rapport d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2013
|- Réf : TBA235
Cet article traite des suites judiciaires d’un rapport d’expertise déposé. Son but est d... ’informer les décideurs (ingénieurs, directeurs de travaux) de l’enjeu et de l’utilité d’obtenir un rapport d... des procédures possibles après le dépôt d’un rapport d’expertise judiciaire. Cet article traite des suites... judiciaires d'un rapport d'expertise déposé. Son but est d'informer les décideurs (ingénieurs, directeurs...
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