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Rapport annuel dans les livres blancs


Rapport annuel dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2019
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  • Réf : AG1430

Gestion des ressources humaines : organisation des rapports de travail

de communication que sont Internet et les Intranet d’entreprise, apportent une nouvelle dimension aux rapports... . Les nouvelles formes de travail ont amené de nouvelles initiatives en matière de réglementation du rapport... ’en connaître les principaux traits. On sait que le rapport de travail naît à la signature du contrat... des rapports de travail, et dans le but de ne pas freiner l’emploi par une extrême rigidité, le législateur...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2022
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  • Réf : C69

Expertise judiciaire – Dépôt du rapport et suites

rapport d'expertise... , directeurs de travaux) de l'enjeu et de l'utilité d'obtenir un rapport d'expertise judiciaire sur un litige d... de la mission qui lui aura été donnée par le tribunal sur les demandes des parties, devra, dans son rapport... qui lui auront été adressés. Cet article traite des suites amiables ou judiciaires d’un rapport d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2013
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  • Réf : TBA235

Expertise judiciaire : dépôt du rapport et suites

Cet article traite des suites judiciaires d’un rapport d’expertise déposé. Son but est d... ’informer les décideurs (ingénieurs, directeurs de travaux) de l’enjeu et de l’utilité d’obtenir un rapport d... des procédures possibles après le dépôt d’un rapport d’expertise judiciaire. Cet article traite des suites... judiciaires d'un rapport d'expertise déposé. Son but est d'informer les décideurs (ingénieurs, directeurs...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 août 2024
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  • Réf : 0150

Jusqu’à quand mettre sur le marché ou fabriquer une substance non enregistrée ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée à un tonnage supérieur à une tonne par an. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.

Quels sont les points à vérifier avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 oct. 2022
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  • Réf : 0351

Rédiger un rapport d’audit simple et efficace

Le rapport est le livrable de l’audit permettant de capitaliser et d’exploiter les constats d’un audit. Clarté, pertinence et précision contribuent à la valeur ajoutée de l’audit et à la reconnaissance de l’auditeur. Sa rédaction mérite qu’on s’y attarde un peu pour en faire un véritable outil de progrès.

Le rapport d’audit permet de communiquer aux audités et à leurs responsables les faits essentiels relevés lors de l’audit pour leur permettre de traiter les éventuels écarts et opportunités d’amélioration dans les meilleurs délais. Sont concernés principalement les audits internes et audits fournisseurs.

Un rapport d’audit peut comprendre les parties suivantes :

  • des informations relatives au contexte de l’audit (lieux, dates, durée, objectifs de l’audit, plan d’audit ou référence à celui-ci, champ de l’audit, participants, référentiel d’audit, principales preuves examinées…) ;
  • une conclusion synthétique de l’audit au regard des objectifs de l’audit, du niveau de conformité aux critères d’audit et de la démarche d’amélioration ;
  • la rédaction détaillée des constatations d’audit (points forts et bonnes pratiques, points sensibles, écarts, opportunités d’amélioration…).

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 août 2015
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  • Réf : 1502

La responsabilité sociétale environnementale des ICPE

Lors du Grenelle de l’environnement, qui s’est déroulé entre 2008 et 2010, un comité opérationnel a travaillé sur le thème « entreprises et responsabilité sociétale environnementale RSE ». Ces travaux ont abouti à l’élaboration d’un programme d’actions relevant de la RSE, avec notamment l’obligation légale pour certaines entreprises de publier annuellement des informations relatives aux conséquences sociales et environnementales de leurs activités. Les autres entreprises peuvent volontairement s’engager dans une démarche RSE.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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