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R�glementation

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R�glementation dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 juil. 2018
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  • Réf : AG2234

R&D collaborative

, futurs contributeurs ou chefs de projet de R&D collaborative. Il peut intéresser... sont détaillées : comment identifier un projet de R&D, évaluer sa maturité, engager des ressources humaines... approfondissements sur des sujets plus particuliers à la R&D collaborative. Manager un projet de R&D... de concepts ; de mutualiser des frais de R&D. Il permet aussi d’avoir des objectifs scientifiques...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2018
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  • Réf : S7786

La robotique agricole : une (r)évolution ?

de la dérivée s’appuyant sur une représentation dynamique telle que proposée dans LENAIN (R.), THUILOT (B... détaillé dans LENAIN (R.), THUILOT (B.), CARIOU (C.), MARTINET (P.) - Adaptive and predictive path...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA650

Prévention du risque de renversement R. 406 (CNAMTS)

sous l’action du vent. La CNAM a adopté une Recommandation (R406) concernant l’utilisation des grues... Code du travail : article R. 4321-1 (ex R. 233-1) L"employeur met... ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité. Article R... . 4321-2 (ex R. 233-1) L"employeur choisit les équipements de travail en fonction...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 août 2011
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  • Réf : 0298

J’utilise des produits chimiques ? Cela peut-il engendrer la production de déchets dangereux ? Comment classifier mes déchets ?

Vous utilisez un produit chimique et vous générez des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables. Pour déterminer vos obligations en matière de traçabilité (articles R. 541-42 à R. 541-48 du Code de l’environnement relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets) et élimination, vous devez tout d’abord déterminer si ce déchet est dangereux et lui attribuer un code.

Cette fiche vous permettra de mettre en œuvre la méthodologie de classification des dangers, de détermination du code de déchets et d’identification des obligations particulières à certaines filières de déchets.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 févr. 2023
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  • Réf : 0877

Mettre à jour l’analyse des risques et opportunités (R et O) du projet

L’analyse des risques et opportunités (R&O) est un process mis en œuvre qui accompagne les équipes projet et les parties prenantes tout au long du cycle de vie du projet. Cette analyse porte sur des enjeux techniques de qualité, de performances, financiers, et de planning ainsi que sur des enjeux humains et d’organisation. Elle apporte des enseignements essentiels pour maîtriser l’avancement du projet, mettre en œuvre des plans d’action afin de préserver la marge financière du projet et capitaliser les retours d’expérience.

Outre les risques, la recherche d’opportunité permettra de positiver certains risques et de restaurer la marge financière du projet.

Cette fiche pratique vous accompagne pour permettre que l’analyse des risques devienne opérationnelle, et pertinente à chaque instant, dans le cadre d’un projet par l’application de bonnes pratiques.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 oct. 2017
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  • Réf : 1643

La réglementation concernant les nanomatériaux et le processus R-Nano

En France, il est obligatoire depuis 2013, pour tout industriel mettant sur le marché plus de 100 g/an de substances à l’état nanoparticulaire, de réaliser une déclaration nano avant le 1er mai de chaque année. Cette déclaration doit être effectuée auprès de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses).

La déclaration est réalisée en ligne sur le site R-Nano par le déclarant.

Cette fiche explique comment effectuer cette déclaration.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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