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Qualite des vegetaux

Qualite des vegetaux dans l'actualité

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Qualite des vegetaux dans les livres blancs


Qualite des vegetaux dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2014
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  • Réf : C8104

Le végétal en construction

naturelles : originalité, propriétés, qualités et défauts définit la fibre végétale comme une expansion... . L'utilisation du végétal dans la construction est promis à un développement important dans les décennies à venir... aux exigences normatives et réglementaires de la construction. L’utilisation du végétal... du processus de construction ? Intégrer le végétal comme un vecteur indispensable à la conduite du changement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : F6060

Alternatives végétales aux produits laitiers

alternatives végétales... Traditionnelles ou innovantes, les alternatives végétales aux produits laitiers accompagnent... et surtout l’acceptabilité des consommateurs sont les trois grands enjeux des alternatives végétales, ouvrant la voie... à des régimes alimentaires équilibrés alliant différentes sources laitière et/ou végétales. Les régimes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2013
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  • Réf : F6277

Congélation de produits végétaux

qualité des végétaux... macroscopiques. En conséquence, les solutions technologiques pour améliorer la qualité des produits végétaux... de la qualité des produits végétaux. Paramètre de la couleur La couleur est une des caractéristiques... Maîtriser la qualité des fruits congelés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2012
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  • Réf : 0630

Comment protéger une innovation qui ne fera pas l’objet d’un dépôt de brevet ?

Vous avez identifié une innovation, mais la voie du brevet n’est pas envisagée notamment pour les raisons suivantes :

  • soit l’innovation n’est pas un objet brevetable (il ne s’agit pas d’une solution technique à un problème technique) ;
  • soit vous préférez que l’innovation ne soit pas divulguée aux tiers.

Vous souhaitez donc savoir :

  • s’il existe des protections alternatives à la protection par brevet ;
  • si la voie du secret est envisageable ou recommandée.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 oct. 2016
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  • Réf : 1109

Biodiversité : vos principales obligations

La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité du monde vivant à tous les niveaux : la faune, la flore, les milieux, les ressources naturelles…

Le Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a consacré l’existence de la Convention sur la diversité biologique (CDB). L’enjeu de cet engagement international est de développer les stratégies nationales pour la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité. Cette convention a été ratifiée à ce jour par environ 190 pays, dont la France le 1er juillet 1994.

À partir de 2004, la France a souhaité concrétiser cet engagement international, en lançant la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020. L’idée est de mettre en place un cadre cohérent pour que tous les porteurs de projets publics et privés puissent être sensibilisés à la biodiversité et agir en conséquence.

À partir de 2007 est intervenu le processus du Grenelle de l’environnement, qui a conduit la France à adopter notamment la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, portant « engagement national pour l’environnement » dite Grenelle 2. Cette loi comprend un chapitre sur la biodiversité (chapitre 4, articles 94 et suivants) dont l’objectif est d’assurer un bon fonctionnement des écosystèmes en protégeant les espèces et les habitats.

Dans ce contexte, il est important d’identifier :

  • les acteurs de la biodiversité, auprès desquels vous pouvez notamment recueillir des informations ;
  • les contraintes réglementaires propres à la biodiversité ;
  • les outils d’auto-évaluation des impacts de votre activité sur la biodiversité.

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, contient plusieurs dispositions destinées à protéger la biodiversité.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 déc. 2017
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  • Réf : 1646

Le vivant : comment protéger les inventions sur les plantes et les animaux ?

La rigueur dans l’appréciation de la brevetabilité du vivant s’explique par les considérations éthiques soulevées. Si la brevetabilité des inventions sur le corps humain et ses dérivés fait l’objet d’une appréciation stricte (cf. Le vivant : méthodes de traitement, corps humain… que peut-on breveter ?), les inventions portant sur les plantes et les animaux doivent, elles aussi, faire l’objet d’une approche spécifique.

Cette fiche présente les particularités propres à la brevetabilité des inventions portant sur :

  • les animaux ;
  • les plantes et variétés végétales ;
  • les procédés d’obtention biologiques.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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