#

Produits dangereux : définition

Substances ou mélanges de substances qui présentent des mentions de dangers au sens des règles de classifications issues du règlement CLP (dangers physiques, dangers pour la santé…). Ces informations sur les dangers figurent dans les fiches de données de sécurité des produits (FDS). La fabrication, l'emploi et le stockage de produits dangereux sont visés par la nomenclature des installations classées (quelques rubriques 1 000 et rubriques 4 000).

Produits dangereux dans l'actualité

Toute l'actualité


Produits dangereux dans les livres blancs


Produits dangereux dans les conférences en ligne


Produits dangereux dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 août 2016
  • |
  • Réf : C5381

Mâchefers d’incinération de déchets non dangereux

des MIDND provenant de l’usine d’incinération du Havre et l’agrément environnemental des produits fabriqués... et environnemental, et le contrôle des travaux Les Mâchefers d’incinération de déchets non dangereux (MIDND... pour la fabrication des produits qui seront mis en œuvre sur le chantier. Le lecteur trouvera au dernier paragraphe... de la fabrication de ces produits – Scorgrave et Scorcim – sur l'installation du fournisseur et de leur agrément...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juin 2023
  • |
  • Réf : F6156

Produits de l’érable

’érable, seul produit capable de se conserver, et peu à peu, l’artisanat est devenu une industrie florissante... , non seulement pour l’obtention de produits de l’érable tels que l’eau, le sirop, le nectar, le beurre, le sucre... sur l’Acériculture  [F 6 155], celui-ci est dédié aux produits de l’érable, et s’intéresse plus particulièrement... à la fabrication d’un produit emblématique du Canada, le sirop d’érable, sans oublier les dérivés mis au point...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 sept. 2006
  • |
  • Réf : F8030

Produits de confiserie

Le nombre de procédés à la disposition du confiseur pour réaliser ses produits est impressionnant... produits encore, comme les dragées, sont confectionnés par turbinage afin d’enrober un cœur par une couche... ’une multitude de produits originaux dont les recettes sont encore, pour beaucoup d’entre elles, presque... , un regain d’intérêt pour les produits de traditions régionales qui, après avoir marqué un fléchissement lors...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 04 août 2011
  • |
  • Réf : 0298

J’utilise des produits chimiques ? Cela peut-il engendrer la production de déchets dangereux ? Comment classifier mes déchets ?

Vous utilisez un produit chimique et vous générez des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables. Pour déterminer vos obligations en matière de traçabilité (articles R. 541-42 à R. 541-48 du Code de l’environnement relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets) et élimination, vous devez tout d’abord déterminer si ce déchet est dangereux et lui attribuer un code.

Cette fiche vous permettra de mettre en œuvre la méthodologie de classification des dangers, de détermination du code de déchets et d’identification des obligations particulières à certaines filières de déchets.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 08 août 2011
  • |
  • Réf : 0302

Mon entreprise produit des déchets chimiques classés dangereux, comment faut-il les gérer ?

Votre entreprise génère des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables, constitués ou souillés de produits chimiques et classés dangereux. Pour éviter les dangers et les impacts pour la santé et l’environnement, vous devez respecter un certain nombre de règles de gestion.

Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour gérer correctement vos déchets chimiques.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 21 déc. 2014
  • |
  • Réf : 1347

Agrégation de phénomènes dangereux

L’évolution de la réglementation initiée par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 a eu pour effet d’inciter les industriels à analyser de manière exhaustive les différents scénarios d’accidents susceptibles de se produire sur leurs installations. Par exemple, la prise en compte de différentes tailles de brèches sur les équipements, ou celle systématique du fonctionnement et du non-fonctionnement des mesures de maîtrise des risques (MMR) a entraîné une « explosion » du nombre de phénomènes dangereux positionnés dans la grille d’appréciation des risques. Pour respecter la règle d’acceptabilité de la circulaire du 10 mai 2010, des agrégations de phénomènes sont donc proposées par les industriels. On peut alors observer à ce jour qu’à installations équivalentes, le nombre de phénomènes dangereux présentés dans la grille d’appréciation des risques peut différer. Dès lors, découlent trois principales questions :

  • Existe-t-il des règles précisant la nature des agrégations possibles ?
  • Quel est le principe de l’agrégation ?
  • Quelles sont les agrégations les plus courantes ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !