- FICHE PRATIQUE
|- 10 mars 2015
|- Réf : FIC0054
La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter ( DAE... de la procédure. Les différentes étapes de la procédure d’autorisation se justifient essentiellement par le grand... ). Nous vous présentons dans le détail le déroulement des différentes étapes de la procédure d’instruction, du dépôt... déposé, avant de lancer la procédure d’instruction, le préfet le fera examiner par le service instructeur...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 déc. 2015
|- Réf : FIC0333
Les procédures ont pour objet la description d’activités d’un processus afin de garantir le bon... . Elles sont un élément traditionnel de la documentation d’un système de management. Une procédure doit fournir... ou que vous soyez chargé de le mettre en place, vous devrez rédiger, faire rédiger ou revoir des procédures. Cette fiche... vous aidera à concevoir des procédures efficaces et opérationnelles. Les procédures ont contribué...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 oct. 2023
|- Réf : FIC1010
ménagers. Vous vous interrogez sur les procédures susceptibles d’être utilisées par la commune... pour choisir le prestataire ? Parmi les procédures de marchés publics, quatre sont plus fréquemment utilisées... : la procédure adaptée, l’appel d’offres, le marché négocié, le dialogue compétitif. L’objet de cette fiche est d... ’identifier ces procédures. La procédure est dite « adaptée » lorsque l’acheteur public n’est pas tenu par des règles...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
