- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 1998
|- Réf : BN3421
fonctionnement des fonctions de sûreté (essais périodiques) ; l’équipe de conduite dispose de procédures d... en production. Alarme (suivie ou non d’un diagnostic) ⇒ procédures I ⇒ État de repli ⇒ Réparation... Des procédures particulières F qui précisent les procédures de mise en service et d’arrêt, les cas... les procédures étaient fondées sur une pure approche événementielle . Le retour d’expérience de l’accident...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2014
|- Réf : H7418
et les procédures au sein de l'organisme. Amélioration continue La surveillance régulière, la révision... du système de management de la qualité doivent être maîtrisés. L"organisme doit établir une procédure... des enregistrements. En tout état de cause, l'intérêt de la mise en œuvre d'un système de management intégré... qui leur sont confiées. En termes de documents d'activité, les organismes sont tenus de conserver un certain nombre d'enregistrements...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 1993
|- Réf : R6728
donc une première phase d’ enregistrement d’une seule image ou d’une série d’images successives, suivie d... d’ enregistrement d’images à temps de pose court et de séquences d’images à haute cadence... qui vont être décrits. Les appareils d’enregistrement d’images se rattachent à trois classes principales... humaine ne peut le retenir. La photographie instantanée permet alors d’enregistrer les données...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 oct. 2018
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- Réf : 0017
Régime intermédiaire entre le régime de l’autorisation et de la déclaration, l’enregistrement correspond à un régime d’autorisation simplifié. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.
Ainsi l’objectif du dossier de demande d’enregistrement est d’apporter suffisamment d’éléments pour permettre au préfet de donner l’arrêté d’enregistrement sec ou avec prescriptions complémentaires, ou de refuser l’arrêté.
Vous souhaitez savoir comment réaliser votre dossier de demande d’enregistrement.
- Quelles sont les différentes parties devant constituer votre dossier ?
- Quelles sont les pièces à fournir ?
- Quel est le nombre d’exemplaires qu’il faut remettre ?
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 oct. 2018
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- Réf : 0018
La demande d’autorisation d’exploiter est une procédure longue qui dure au minimum neuf mois. La procédure d’enregistrement permet quant à elle de réduire à la fois les délais d’étude à cinq mois maximum et le nombre de documents requis. Ainsi le régime d’enregistrement est présenté comme une mesure d’efficacité économique et administrative et non comme une simplification du droit.
Vous souhaitez connaître la procédure d’enregistrement.
- Quelles sont les différentes étapes ?
- Quelles sont les différentes parties consultées ?
- Quelles sont les conditions entraînant un changement de régime ?
La présente fiche vous présente les étapes élémentaires de la procédure d’enregistrement et les conditions pour lesquelles votre projet risque de basculer vers une procédure de demande d’autorisation.
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