- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2006
|- Réf : G1500
plans de déplacements urbains, mesures d’urgence) en vue de prévenir la pollution atmosphérique... principalement un risque de modification majeure du climat de la planète. En revanche, les pollutions locales... réglementaires destinés à prévenir la pollution de l’air, notamment celle liée à l’automobile. La LAURE impose... une fois atteintes, dans le but de prévenir ou de réduire les risques pour la santé humaine...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2022
|- Réf : G2520
, lequel doit permettre de gérer les sites et sols pollués, mais également de prévenir les pollutions des sols et des eaux... ’une étude simplifiée des risques (ESR) , permettant d’apprécier, pour chaque source de pollution identifiée... , les risques de pollution et la nécessité ou l’urgence de poursuivre les investigations. Selon une circulaire... que sont la prévention et la remédiation des pollutions, la spécificité et la proportionnalité et l’évaluation du risque...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2024
|- Réf : G4230
relatives à la prévention des risques d’accidents, des pollutions et des nuisances présentés... (relevant de la réglementation sur les installations classées), afin de prévenir les risques, dangers... ICPE... notamment en cas de non-conformité grave relevée. La prise de conscience des pollutions liées...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 29 nov. 2015
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- Réf : 0259
Ce fut le cas avec la création des installations dites « Seveso », qui offrent un niveau de prévention supérieur à un simple régime d’autorisation (A), afin de prendre en compte les risques majeurs de certains établissements.
À la suite de plusieurs accidents industriels majeurs, il a été jugé nécessaire d’instaurer, au niveau européen, de nouvelles mesures de prévention à l’égard de certains établissements, afin de limiter l’impact d’un éventuel accident lié à l’emploi ou au stockage de substances et mélanges dangereux.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 févr. 2012
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- Réf : 0484
Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.
La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.
Il est important d’identifier les obligations attachées à votre responsabilité environnementale, ainsi que les étapes de la procédure au titre de :
- la prévention du dommage ;
- la réparation du dommage ;
- les sanctions encourues si vous ne respectez pas vos obligations.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
