- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2017
|- Réf : G2545
de prévention contre les risques technologiques (PPRT) ; les plans de prévention contre les risques... Un plan de prévention des risques miniers - PPRM - est un outil opérationnel qui permet de gérer... un outil réglementaire de prévention plus opérationnel, adapté aux différents risques encourus, le plan... de prévention des risques (PPR) parmi lesquels on peut citer : les plans de prévention contre les risques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2010
|- Réf : G2564
. Analyse des enjeux sanitaires Le but est de définir si le site pollué génère des risques... pour mener les évaluations des risques sanitaires dans le cadre des études d'impact. Analyse des... ) ; l'interprétation des risques et l'élaboration de recommandations. Analyse des enjeux sur les ressources... où il est possible d’agir sur les usages, il est nécessaire d'appliquer un plan de gestion. Celui-ci a pour but...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2019
|- Réf : SE3822
de la prévention des risques implique tout d’abord de définir le périmètre d’intervention, en termes... acteurs qui interviennent dans l'entreprise en matière de prévention des risques professionnels, au regard... . Ces mesures comprennent : des actions de prévention des risques professionnels ; des actions d... sur le fondement de principes généraux de prévention : 1° éviter les risques ; 2° évaluer les risques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 août 2024
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- Réf : 0027
Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est composé de plusieurs pièces réglementaires, dont l’étude de dangers.
Le contenu de l’ED, défini à l’article D. 181-15-2 III du Code de l’environnement, comporte un résumé non technique (RNT), comme pour l’étude d’impact (EI). Le RNT est un des documents les plus consultés lors des enquêtes publiques organisées pour la prise de connaissance des éléments d’un projet par le public (c’est-à-dire la population, les associations et toute personne intéressée par le projet).
Le résumé non technique est publié sur le site Internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d'enquête.
- Que doit contenir ce résumé ?
- Comment le rédiger ?
- À qui est-il destiné ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.