
EPR : la genèse d’un projet aux multiples promesses
Alors que différents projets d’EPR sont en cours de développement à travers le monde, la mise en service, aujourd’hui effective, de l’EPR à Flamanville n’a rien eu d’un long fleuve tranquille....
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et une vingtaine d'isotopes faiblement radioactifs présents dans le milieu naturel (parfois avec une période... variables). Tous les isotopes d'un même élément occupent la même case du tableau périodique. Alors... de la classification périodique. Configuration électronique L'ensemble des électrons d'un atome... dans la classification périodique : On constate sur les exemples précédents qu'il est d'usage d...
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avec contrôle périodique. Seul un régime d'autorisation préfectorale est valable pour ces installations (voir... ou la salubrité publique) permettant un usage futur comparable à la dernière période d... périodique, introduit en 2009 par le législateur, afin de permettre un meilleur suivi des activités déclarées... D ou avec contrôle périodique DC). C'est celui qui présente a priori le moins de risque pour les intérêts mentionnés...
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, où la température reste stable pendant les opérations (cf. § 2.1.2 ). Les compteurs sont montés sur une rampe d’essai... est en rapport avec les débits d’essai des compteurs : gazomètre de 200 dm 3 pour des compteurs de débit... ; ils sont reliés entre eux par des cavaliers ; leur nombre varie suivant le débit d’essai et le type de compteur... à parois déformables et pour l’essai au débit minimal, le volume d’air est choisi égal au plus petit...
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Vous êtes exploitant d’installations classées soumises à déclaration avec contrôle périodique. A ce titre, vous êtes tenu de mettre en œuvre le contrôle périodique de vos installations.
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Tout artisan ou industriel doit s’interroger, avant la mise en service d’une nouvelle installation ou lors de l’exploitation de ses installations, sur sa situation administrative au regard de la législation des installations classées.
Il doit donc consulter la nomenclature des installations classées pour vérifier le classement de ses activités.
Comment vérifier son classement sous le régime de la déclaration avec contrôle périodique ?
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Vous êtes exploitant d’une installation classée. Quel que soit son classement dans la nomenclature, votre installation peut être contrôlée à tout moment par l’inspection des installations classées. Toutefois, ce contrôle exercé par l’administration doit être distingué d’autres contrôles périodiques exercés par des organismes ou vérificateurs agréés ou accrédités.
En quoi le contrôle de l’inspection des installations classées est-il différent des contrôles périodiques ?
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