- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2002
|- Réf : K30
. Ceux-ci sont archivés sur des DON assemblés en jux-box et des microfiches numérisables. Les documents recherchés... (International Patents Classification) en anglais] et quelquefois une classification spécifique (classification...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2002
|- Réf : K31
Un panorama, à la différence d’un inventaire, ne prétend pas à l’exhaustivité. Son but est de donner une vue d’ensemble des ressources disponibles, de l’importance relative des types de données les unes par rapport aux autres, de présenter les produits les plus représentatifs selon les critères de notoriété reconnus par les professionnels du domaine. Les informations susceptibles de varier rap...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2010
|- Réf : R934
. Il est patent que les sources d’émission prolifèrent et exposent l’homme moderne à un environnement...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 09 juil. 2017
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- Réf : 1636
Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.
Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.
Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
