- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2023
|- Réf : G7011
notification... Des notifications de changement ou d'arrêt de fabrication de produits sont utilisées... par les fabricants pour communiquer ces informations à des clients. Cependant, la majeure partie de ces notifications... et en cours de devenir une norme internationale, le traitement numérique des notifications est facilité...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2016
|- Réf : PHA3060
notification spontanée... les effets indésirables seront décrites dans cet article, en particulier la notification spontanée... de leur utilisation. Elle repose en France sur le recueil des effets indésirables basé sur la notification spontanée... ’Utilisation (RTU), et repose sur : le recueil des effets indésirables basé sur la notification spontanée...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2021
|- Réf : SE3251
par un État membre et doit avoir été notifié pour ce faire à la Commission européenne. On parle alors d... ’organismes notifiés ; selon le secteur de produit, la conclusion positive de la procédure d... , le marquage suivi du numéro de l’organisme notifié en charge du contrôle fabrication (on notera... , les constructeurs et les organismes notifiés peuvent, si besoin est, utiliser d’autres spécifications techniques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 19 août 2021
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- Réf : 1746
L’objectif de la notification d’un article dans la base de données SCIP est de donner des informations suffisantes aux opérateurs de traitement des déchets afin de leur permettre d’améliorer les pratiques actuelles de gestion et de manipulation des déchets en toute sécurité et de favoriser l’utilisation de déchets en tant que ressources (économie circulaire).
En tant que fournisseur d’article, il est donc essentiel d’identifier vos obligations et les données nécessaires pour réaliser vos notifications sur la base de données SCIP (substances of concern in articles as such or in complex objects – products).
Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 04 mai 2023
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- Réf : 1749
L’annexe VIII du règlement CLP oblige les premiers metteurs sur le marché d’un mélange classé dangereux ou d’un biocide à notifier ces derniers auprès des autorités locales pour faciliter leur identification en cas d’accident. Les dossiers de notification aux « centres antipoison » dans les différents pays de l’Union européenne s’élaborent avec le logiciel IUCLID. Une fois ce dossier réalisé, il est possible de le soumettre directement en passant par la page de soumission de l’ECHA.
Cette fiche a donc pour objectif de vous montrer les différentes étapes, pour un mélange constitué de plusieurs substances, de réalisation d’un dossier PCN sous IUCLID jusqu’à sa soumission.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
