- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2001
|- Réf : AG4600
responsabilités en matière d’hygiène, de sécurité et d’environnement. Il précise notamment dans l’article L. 230-2... Le concept de sécurité n’a pas été découvert pendant l’avènement de l’ère industrielle... . Il avait donc un réflexe de sécurité. Mais qu’est-ce que la sécurité ? Selon le « Petit Larousse », sécurité se dit d... , au fonctionnement des procédés, la sécurité peut être définie comme l’aptitude d’un système à fonctionner...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 déc. 2014
|- Réf : TBA233
. Dans les responsabilités en matière d'Hygiène, de Santé et de Sécurité (HSS), il faut citer deux grands principes... et non pas pour les manquements aux règles d'hygiène, de santé et de sécurité, elle ne sera donc pas traitée dans la présente... . Responsabilité civile en matière d'hygiène, de santé et de sécurité dans les chantiers indépendants de bâtiment... ). Cette distinction est importante, car les règles en matière d'hygiène, de santé et de sécurité (HSS...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2021
|- Réf : TBA239
des conditions de travail (hygiène et sécurité) doivent provenir de la profession (maître d’ouvrage, maître... les premières règles obligeant les employeurs à assurer l’hygiène et la sécurité de leurs employés, a été... . Le décret du 1 er août 1947 créa les comités d’hygiène de sécurité (CHS) qui fusionnèrent... avec la Commission pour l’amélioration des conditions de travail et formèrent ainsi les comités d’hygiène sécurité...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0079
Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.
Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».
- Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
- Quelles sont les obligations de chacune ?
- Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?
La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
