] introduit la possibilité de démontrer la conformité des matériaux plastiques à l'aide d'approches... la conformité des matériaux mis sur le marché. Du fait de la disproportion des connaissances partagées... la non-exhaustivité des informations disponibles (par exemple, la formulation détaillée des matériaux d... ). Pour les substances ayant déjà fait l'objet d'une autorisation, la conformité du produit final est évaluée...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
non-prolifération... traité de non-prolifération... des différents sujets sont données, ainsi que les principes et la logique de la démarche de non... pour notre société. Dans ce cadre, des traités ont été conclus au niveau international (le traité de non...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de démontrer la conformité de tout produit, électrotechnique ou non, à la norme européenne qui le concerne... , ou Marque nationale de conformité aux normes , signifie que ce produit ou cet appareil remplit... -totalité harmonisées au niveau européen, et les différentes marques nationales de conformité aux normes ont alors... n’est pas inutile. Il montre l’ancienneté de la Marque de conformité aux normes dans le domaine de l’électricité,...
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Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement.
À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport d’inspection, qui constate l’existence de non-conformités. Vous vous interrogez sur la manière de répondre à ce rapport.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous êtes soumis à la réglementation ICPE mais êtes-vous conforme aux prescriptions techniques et réglementaires ? Avoir obtenu son autorisation d’exploiter ou son récépissé de déclaration ne signifie pas, pour autant que votre site soit conforme à la réglementation ICPE.
Être capable de se situer par rapport à la réglementation ICPE ou d’établir son niveau de conformité au vu des exigences légales et réglementaires nécessite d’utiliser un outil : l’audit de conformité réglementaire et technique.
L’audit de conformité peut permettre :
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Les organismes désirant mettre en œuvre un système de management de la qualité doivent porter une attention toute particulière au processus de gestion des non-conformités. Les laboratoires d’étalonnage et d’essais n’échappent pas à la règle quand ils souhaitent mettre en œuvre une démarche d’accréditation.
Cette gestion des non-conformités doit prévoir les moyens d’identification d’écarts, de situations non conformes, ainsi que les outils pour corriger leurs conséquences, éviter que les écarts se reproduisent et ainsi améliorer de façon continue la qualité des prestations rendues.
L’objectif de cette fiche est de présenter les exigences auxquelles les laboratoires doivent répondre en matière d’identification et de traitements des non-conformités, mais également de voir comment ces non-conformités doivent conduire à améliorer le système de management de la qualité.
Différentes typologies de non-conformités qu’un laboratoire peut rencontrer vous seront présentées, ainsi que les outils méthodologiques susceptibles d’être utilisés pour les gérer.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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