Les conditions d’exploitation d’une ICPE changent
Les modifications apportées au fonctionnement d’une ICPE soumise à autorisation obéissent à des règles différentes selon leur importance. Une circulaire ministérielle du 14 mai 2012 adressée aux...
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La nomenclature est la description de détail (on a coutume de dire à la rondelle près... à l’entreprise, mais aussi aux produits obtenus auprès de fournisseurs extérieurs. La nomenclature est un langage... administratif effectué au dernier moment lorsque le « vrai » travail technique est terminé, la nomenclature... ’étude. La nomenclature est la solution aux problèmes de gestion induits par la complexité des ensembles à concevoir...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article est consacré au traitement des composés organiques volatils (COV) présents... traiter les composés organiques volatils présents dans l’air ? », deux types d’arguments... de réduire les composés organiques volatils. Aussi cet article se focalisera-t-il sur les procédés... concernant les composés organiques volatils dans l’environnement, le lecteur pourra aussi consulter les références...
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’ébullition normales des composés organiques. Un système chimique est constitué par une certaine quantité... de 273 composés organiques (tableau 3 ). Il est de plus en plus difficile, sinon impossible, d... ’étudier expérimentalement tous les composés organiques nouveaux. C’est pourquoi de nombreux auteurs ont cherché à établir... assez fiables concernant les données d’équilibre liquide-vapeur de nombreux composés organiques. Ces méthodes...
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En tant qu’exploitant industriel d’activités susceptibles de nuisances, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables.
Ces contraintes sont définies par le droit des installations classées qui a créé différents régimes de classement. On distingue quatre régimes, fonction de l’importance des nuisances sur l’environnement (dans l’ordre croissant de nuisances supposées) :
L’objectif de cette fiche est à la fois de vous présenter les différents régimes existants, tout en vous aidant à déterminer le régime applicable à vos installations, produits, équipements
Le régime de classement est le critère déterminant pour l’application effective de la loi puisque c’est lui qui détermine le cadre juridique, technique et financier dans lequel l’installation peut être créée ou continuer à fonctionner.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Depuis 200 ans, la nomenclature des installations classées est en constante évolution, principalement du fait de la transposition de la législation communautaire, de l’accidentologie ou de l’évolution des techniques disponibles. Aujourd’hui, la nomenclature est un décret en Conseil d’État pris après avis du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Les substances chimiques qui pénètrent dans les cellules peuvent interférer avec le patrimoine génétique de celles-ci. Cela peut avoir un impact très important sur la santé des personnes exposées, notamment provoquer des cancers.
Cette fiche vous permettra de connaître l’impact des xénobiotiques sur les processus de cancérisation et sur les moyens de les étudier.
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