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Monopoles-naturels

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Monopoles-naturels dans les conférences en ligne


Monopoles-naturels dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2008
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  • Réf : AF4080

Convection naturelle

, ou par, un fluide en écoulement. La convection est dite libre ou naturelle si le mouvement du fluide... de convection naturelle est importante pour accéder à des modélisations, et donc des prédictions, des effets... ), la convection est dite libre ou naturelle si le mouvement du fluide n'est dû qu'à des variations de masse... peuvent être des scalaires passifs, advectés par un écoulement imposé par ailleurs. Dans la convection naturelle au contraire...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2008
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  • Réf : AF4081

Convection naturelle

naturelle rencontrées le plus couramment. L’attention est attirée sur les aspects fondamentaux afin d’aider... à la formulation d’un problème. Sont présentées d’une part des configurations de convection naturelle externe (le... long d'une paroi ou en panache), ainsi que des cas de convection mixte, où convection naturelle... et forcée sont associées. D'autre part, la convection naturelle interne est abordée par le traitement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2002
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  • Réf : K340

Résines naturelles

Les résines naturelles sont des produits de sécrétion de nombreux végétaux ; la gomme laque... naturelles de récolte ), la résine de pin étant l’une des plus représentatives, soit recueillies à l’état... fossilisé dans le sol ( résines naturelles d’origine fossile ). Les résines naturelles ont eu... , de nos jours, même si l’emploi des résines naturelles est en régression, certaines d’entre elles ont conservé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2012
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  • Réf : 0630

Comment protéger une innovation qui ne fera pas l’objet d’un dépôt de brevet ?

Vous avez identifié une innovation, mais la voie du brevet n’est pas envisagée notamment pour les raisons suivantes :

  • soit l’innovation n’est pas un objet brevetable (il ne s’agit pas d’une solution technique à un problème technique) ;
  • soit vous préférez que l’innovation ne soit pas divulguée aux tiers.

Vous souhaitez donc savoir :

  • s’il existe des protections alternatives à la protection par brevet ;
  • si la voie du secret est envisageable ou recommandée.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 1634

Quels sont les droits conférés par le brevet ?

Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée (durée possiblement prorogeable via un certificat complémentaire de protection, CCP, pour les brevets portant sur le principe actif d’un médicament ou d’un produit phytopharmaceutique).

Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.

Cette fiche vise à :

  • définir les contours de la protection accordée par la délivrance du brevet ;
  • expliciter les droits conférés par le monopole d’exploitation ;
  • identifier les actes que le titulaire du brevet peut interdire et ceux auxquels il ne peut s’opposer.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1637

Contrefaçon : préparer son dossier et anticiper les risques

La demande en justice tendant à obtenir la condamnation d’un contrefacteur présumé d’un brevet doit, pour être accueillie, respecter toute une série de conditions, sans compter les moyens qui peuvent être soulevés en défense, et notamment :

  • l’absence de preuve de contrefaçon ou de préjudice associé ;
  • la nullité du brevet sur le fondement duquel l’action en contrefaçon est intentée.

Cette fiche vise à expliciter les conditions de recevabilité et d’accueil clés de l’action en contrefaçon ainsi que les instruments juridiques disponibles dont le demandeur peut tirer profit et ainsi limiter les risques de rejet de sa demande.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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