Cet article présente différents aspects du caoutchouc naturel depuis sa production jusqu’à... pour le pneumatique. Le caoutchouc naturel NR ( Natural Rubber ), est un matériau d’origine végétale, provenant... naturel a été de 12,2 millions de tonnes (Mt). Elle devrait atteindre 15 Mt en 2020. Celle du caoutchouc... synthétique quant à elle est de 14,5 Mt SNCP - * . En 2015, les pays producteurs de caoutchouc naturel...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Les minéraux avec un peu plus de 4 000 composés minéraux naturels constituent... naturelles et caractérisée par ses propriétés cristallo-chimiques. Cette définition très générale n’exclut... de réactions entre solides, liquides et gaz présents dans un milieu naturel (milieu minéral ou organisme vivant... est le minéral naturel le plus dur qui existe (forte cohésion des atomes de carbone entre eux), le graphite...
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Les résines naturelles sont des produits de sécrétion de nombreux végétaux ; la gomme laque... naturelles de récolte ), la résine de pin étant l’une des plus représentatives, soit recueillies à l’état... fossilisé dans le sol ( résines naturelles d’origine fossile ). Les résines naturelles ont eu... , de nos jours, même si l’emploi des résines naturelles est en régression, certaines d’entre elles ont conservé...
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Vous avez identifié une innovation, mais la voie du brevet n’est pas envisagée notamment pour les raisons suivantes :
Vous souhaitez donc savoir :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée (durée possiblement prorogeable via un certificat complémentaire de protection, CCP, pour les brevets portant sur le principe actif d’un médicament ou d’un produit phytopharmaceutique).
Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.
Cette fiche vise à :
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La demande en justice tendant à obtenir la condamnation d’un contrefacteur présumé d’un brevet doit, pour être accueillie, respecter toute une série de conditions, sans compter les moyens qui peuvent être soulevés en défense, et notamment :
Cette fiche vise à expliciter les conditions de recevabilité et d’accueil clés de l’action en contrefaçon ainsi que les instruments juridiques disponibles dont le demandeur peut tirer profit et ainsi limiter les risques de rejet de sa demande.
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