La survenue des organismes génétiquement modifiés ( OGM )sur le marché de l’agroalimentaire... depuis les semenciers jusqu’aux consommateurs. Définition Exemple Un organisme génétiquement modifié... (OGM) est un organisme vivant dont le matériel génétique a été modifié autrement que par multiplication... ou recombinaison naturelles, c’est-à-dire par modification de l’expression de l’un de ses gènes ou par addition d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
des constituants alimentaires pouvant être modifiés (tableau 1 ) influent sur la qualité de l’aliment.... , également, à d’autres modifications par traitements thermiques (pyrodextrinisation) de sévérité variable... solubles de la cellulose sont produits par modification chimique (carboxyméthylcellulose, méthylcellulose... , les acides gras libérés ont une action sur la rhéologie des pâtes boulangères (modifications du gonflement...
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plus récemment développées. Nous traitons aussi ici de l’importance croissante de la modification chimique... , en modification chimique et en dégradation contrôlée. Comme tous les catalyseurs, les enzymes accroissent...
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Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.
Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?
Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La modification de votre activité ou de votre installation peut recouvrir deux situations :
Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous êtes attributaire d’un marché et vous vous interrogez sur les possibilités de modifier celui-ci, alors que le besoin initial de l’acheteur public a évolué.
Pouvez-vous proposer une modification du marché à l’acheteur public ? Ce dernier peut-il vous l’imposer ?
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
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