#

Modification substantielle

Modification substantielle dans l'actualité

Toute l'actualité


Modification substantielle dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mars 2001
  • |
  • Réf : F1150

Organismes génétiquement modifiés et sécurité alimentaire

La survenue des organismes génétiquement modifiés ( OGM )sur le marché de l’agroalimentaire... depuis les semenciers jusqu’aux consommateurs. Définition Exemple Un organisme génétiquement modifié... (OGM) est un organisme vivant dont le matériel génétique a été modifié autrement que par multiplication... ou recombinaison naturelles, c’est-à-dire par modification de l’expression de l’un de ses gènes ou par addition d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juin 1998
  • |
  • Réf : F3400

Modifications biochimiques des constituants alimentaires

des constituants alimentaires pouvant être modifiés (tableau  1 ) influent sur la qualité de l’aliment.... alimentaires. en Modifications biochimiques des constituants alimentaires . Réactions... , également, à d’autres modifications par traitements thermiques (pyrodextrinisation) de sévérité variable... ] Protéines alimentaires. Biochimie Propriétés fonctionnelles. Valeur nutritionnelle. Modifications chimiques...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 déc. 2000
  • |
  • Réf : J5831

Polycondensation, polyaddition et modification des polymères

plus récemment développées. Nous traitons aussi ici de l’importance croissante de la modification chimique... , en modification chimique et en dégradation contrôlée. Comme tous les catalyseurs, les enzymes accroissent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 15 avr. 2014
  • |
  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 08 nov. 2011
  • |
  • Réf : 0212

Modifier son activité ou son installation

La modification de votre activité ou de votre installation peut recouvrir deux situations :

  • le transfert de votre activité sur un autre site ;
  • la modification des conditions d’exploitation.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 09 oct. 2023
  • |
  • Réf : 1013

Gérer les avenants et modifications d’un marché

Vous êtes attributaire d’un marché et vous vous interrogez sur les possibilités de modifier celui-ci, alors que le besoin initial de l’acheteur public a évolué.

Pouvez-vous proposer une modification du marché à l’acheteur public ? Ce dernier peut-il vous l’imposer ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !