Depuis quelques années, l’industrie des chaînes mécaniques n’a pas subi de transformation... essentielle. Les chaînes mécaniques existent en effet depuis plusieurs dizaines d’années et sont maintenant... et internationales éditées à ce jour dans le domaine des chaînes mécaniques. La transmission d’une puissance... est la fonction la plus usuelle des chaînes mécaniques. Il s’agit d’entraîner une roue dentée calée sur un arbre...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Les meubles frigorifiques de vente (MFV) interviennent dans la chaîne du froid au stade... par la réglementation, doit être maintenue la plus constante possible. Un meuble frigorifique de vente classique... est composé d’une structure isolée thermiquement, d’éléments assurant la distribution de froid dans le meuble... (pouvant atteindre 50K), on utilise, plus spécialement pour les meubles verticaux, un rideau d’air...
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mécanique dès la phase de conception de celui-ci. L’article aborde en premier lieu les enjeux... en prenant en compte l'environnement. Les produits de la mécanique, comme tout produit... , détaillés dans cet article, sont cruciaux pour les industriels qui conçoivent des composants mécaniques... par différents moyens : réduction à la source, recyclage, incinération, etc. Les composants mécaniques (et...
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Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.
Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.
Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de ceux de leurs concurrents.
En en devenant propriétaire, l’entreprise s’offre l’un de ses actifs incorporels majeurs, mais aussi un outil stratégique pour se démarquer, devenir visible et mémorisable, et véhiculer une certaine image auprès du public.
Cette fiche présente les principales étapes pour obtenir la protection d’une marque, les conditions à respecter et les écueils à éviter.
Elle est à jour de la réforme du droit des marques issue du règlement européen n° 2017/1001 du conseil du 14 juin 2017, de l’ordonnance n° 2019-1169 et du décret n° 2019-1316 pris en application de la loi Pacte. Ces textes induisent des évolutions substantielles quant à la protection des marques.
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