géométrique dans le domaine du médicament. En effet, la stéréochimie des molécules peut entraîner de fortes... variations de l’activité pharmacologique et des caractéristiques pharmacocinétiques du médicament (absorption... de médicaments chiraux ou d’isomères géométriques. Un aperçu de la réglementation lors de la mise sur le marché d... ’un médicament chiral sera également évoqué. Cette mise au point constitue ainsi un complément...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, cet article présente l´état des lieux des connaissances sur la présence des médicaments dans les eaux usées... , des milliers de tonnes de médicaments pour l'homme, mais aussi des médicaments vétérinaires, sont excrétés... établit ĺétat des lieux des connaissances sur la présence des médicaments dans les eaux usées... , en 2008, l'Académie Nationale de Pharmacie a publié un rapport exhaustif sur « Médicaments...
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La lutte contre la falsification des médicaments est un véritable enjeu de santé publique. En effet, au-delà de la problématique du détournement de la propriété intellectuelle et des pertes économiques, les médicaments falsifiés peuvent s’avérer dangereux pour la santé des patients. Afin de mener à bien les investigations policières et judiciaires, la caractérisation de produits suspects est esse...
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Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée à un tonnage supérieur à une tonne par an. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.
Quels sont les points à vérifier avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?
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Dans le cadre de la réglementions REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée. Vous vous demandez si vous pouvez encore l’utiliser.
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n’ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation.
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Le dépôt d’un brevet en France permet d’obtenir un monopole d’exploitation (à savoir un droit exclusif d’exploitation) pour une durée maximale de 20 ans.
Le droit français permet cependant, dans certaines conditions, de prolonger la durée de ce monopole. Ainsi il est possible, pour les brevets portant sur des produits pharmaceutiques (médicaments) ou phytopharmaceutiques, de prolonger la durée du monopole d’exploitation en recourant au certificat complémentaire de protection (CCP).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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