- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2021
|- Réf : C70
marchés de travaux... L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part... et à l'exécution des marchés de travaux à l'extérieur des frontières françaises. L'Union européenne a, à cet égard... du droit des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés publics d’une part, et les marchés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2022
|- Réf : C72
marchés de travaux... des titulaires. Quant au Cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de travaux, c... ’est le document de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés de travaux (de... et du Cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux (CCAG-Travaux) , textes...
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- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2024
|- Réf : C77
marchés de travaux... entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux... publics de travaux , un document essentiel est le Cahier des clauses administratives générales des marchés... . Dans les marchés de travaux privés , où la liberté contractuelle est la règle, la norme Afnor NF P 03-001 (octobre...
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