fut diffusé sous la licence BSD, une licence libre sans clause de copyleft 2.2 , et incluait des logiciels... .org Un logiciel est libre s’il est diffusé sous une licence libre. Les licences de logiciels libres ont en commun... fondamentales du logiciel libre vient à manquer dans la licence qui définit ses termes d’usages, il ne saurait... à l’acceptation de redistribuer tout logiciel dérivé sous cette même licence. Par logiciel dérivé, on entend...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
des logiciels libres et, d'autre part, la multiplication des licences propres aux entreprises éditrices... de développement (référence Logiciels libres- Licences et gestion de projet [1] de la fiche documentaire... Logiciels libres- Licences et gestion de projet [Doc. H 9 002]) ainsi que les sites Internet http://www... ». Pourquoi une licence libre Les développeurs souhaitant rendre leur logiciel libre auraient pu se passer de l'étape...
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de droits d’utilisation d’un logiciel, aussi appelée contrat de licence , qui donne au bénéficiaire... l’acceptation d’une licence de type GNU dans le cas de logiciels libres. Contrefaçon dans le domaine... Au même titre qu’une œuvre littéraire ou artistique, un logiciel s’apparente à une œuvre... de l’esprit. Or, ce logiciel participe la plupart du temps à l’élaboration de processus industriel. A ce titre...
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Vous devez planifier vos projets, vos plans d’actions ou le système de management de la qualité en général. L’utilisation du diagramme de Gantt, outil visuel de planification, vous permet de répondre à deux objectifs, il permet de :
Si le diagramme de Gantt ne résout pas les problèmes, il permet plutôt de les éviter par une planification maitrisée des actions à réaliser.
Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser
Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.
Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.
En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant pour ses concurrents. Ceux-ci ne sont pourtant pas sans recours pour gérer au mieux la situation.
Cette fiche vise à donner au lecteur une première idée de la diversité des moyens, contentieux ou consensuels, qui sont à sa disposition pour faire face à un brevet gênant. Cette fiche s’efforce également de discuter des avantages et des inconvénients associés à chacun de ces moyens, qui les rendent plus adaptés dans certaines situations et moins dans d’autres.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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