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Jugement

Jugement dans l'actualité

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Jugement dans les livres blancs


Jugement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2009
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  • Réf : AG2300

Esthétique et design industriel

les éléments et processus, qui aboutissent aux sentiments et jugements sur l'esthétique, dans le domaine... et jugements esthétiques et, pour finir, dans les créations et leurs succès qui aboutissent aux objets témoins... dans la conception de produit, le goût et le jugement esthétique (ce qui plaît et ce qui ne plaît pas... a une fonction d'aide à l'analyse, à la description et au jugement des œuvres plus qu'à l'écoute du public. Or...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2022
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  • Réf : C69

Expertise judiciaire – Dépôt du rapport et suites

Jugement d’experts... ’instance. Avant tout procès, par le juge des référés  : «  S’il existe un motif légitime de conserver ou d... l’objet de constatations ultérieures. En cours d’instance, par le juge du fond  : Cette faculté... ’instruction peuvent être ordonnées en tout état de cause, dès lors que le juge ne dispose pas d’éléments suffisants pour statuer...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2016
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  • Réf : G4287

Justice administrative

auquel ils doivent adresser leurs requêtes est organisé de façon à ce qu'ils puissent contester le premier jugement... juridictions qui reposent essentiellement sur l’impartialité et la possibilité de faire appel des jugements... enquêteur ou encore son rapport, le jugeant insuffisant (avec la non-prise en compte des contre... de pleine juridiction (dit aussi «  recours de plein contentieux  ») donnant la possibilité au juge...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0483

Responsabilités : Identifier les acteurs liés à la mise en œuvre de vos responsabilités d’exploitant

L’autorité administrative désigne à la fois :

  • la personne à l’origine du constat d’une pollution ou d’une non-conformité de votre installation (il peut s’agir d’un inspecteur des ICPE ou de tout officier de police judiciaire) ;
  • le préfet de département, qui va être informé de la pollution ou de la non-conformité et qui va décider de la mise en œuvre de sanctions administratives, au titre de votre responsabilité administrative et/ou de votre responsabilité environnementale.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2014
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  • Réf : 1345

Réaliser une évaluation médico-économique dans le secteur de la santé

Dans le secteur de la santé, on distingue quatre méthodes d’évaluation permettant de comparer différentes stratégies. Elles permettent de mettre en regard les résultats obtenus avec les coûts engendrés, avec et sans votre innovation.

Cette fiche vous aidera à réaliser une évaluation de qualité. Elle aborde notamment les notions de méthode utilisée, perspective, population d’analyse, interventions à comparer, horizon temporel, actualisation des coûts, mesure des coûts, mesure des résultats et synthèse.

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 oct. 2020
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  • Réf : 1697

Estimer les coûts

Le dictionnaire du management de projet définit l’estimation des coûts (costs estimating) comme l’« ensemble d’activités permettant de quantifier l’ensemble des ressources, quelle que soit leur nature (exemple : infrastructure, matériel, ressources humaines, ressources financières, prestations, etc.), nécessaires à la réalisation d’un projet ».

Cette fiche vous fournit les bonnes pratiques permettant d’atteindre au mieux ces objectifs.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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