- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 1999
|- Réf : AM5620
Jean LUYCKX... limitées à l’utilisation de fibres à bas prix et de caractéristiques mécaniques moindres. La charge... . Toute matière première comportant des charges peut être appelée au sens général composite . Toutefois... sont considérés comme des matériaux composites en génie civil. Dans le premier cas, il s’agit d’un matériau...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 1999
|- Réf : C5440
renforcées sous charges sismiques. L’utilisation de fibres de carbone en génie civil représentait aux États... Jean LUYCKX... sont restreintes à l’utilisation de fibres à bas prix et de caractéristiques mécaniques moindres. La charge... . Toute matière première comportant des charges peut être appelée au sens général composite . Toutefois...
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- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2015
|- Réf : F1169
cahier des charges... de ses approvisionnements. Dans cet article sont exposés des méthodes et outils permettant d'établir un cahier des charges... les obligations réciproques et les spécifications des produits dans un cahier des charges (fonctionnel ou pas... de cet article est d'exposer des méthodes et des outils permettant d'établir un cahier des charges, d...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 déc. 2017
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- Réf : 1644
Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.
Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.
La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.
Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.