moteur 2 temps... Le moteur 2 temps léger est utilisé dans les outils portables de jardinage, les 2-roues, les hors... aussi comment le moteur 2 temps à carburateur a évolué vers une nouvelle génération de moteurs 2 temps à injection directe... de carburant pour fortement réduire ses émissions polluantes et améliorer son rendement. Le futur moteur 2...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article décrit l'accident de la pile plutinogène de Windscale qui a eu en 1957. Il en précise... . L’accident de la pile plutonigène n o 1 de Windscale s’est produit le 10 octobre 1957. Cet article décrit... Se reporter à la référence LORNA (A.) - Windscale 1957. Anatomy of a nuclear accident. . La conception... , 1957 : Final Report of the Committee appointed by the Prime Minister to make a technical evaluation...
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tranchant, avoir une inclinaison notablement inférieure à 45 o (phénomène mis en évidence dès 1957 par René... L’Eurocode 2EC2 traite du calcul des bâtiments et des ouvrages de génie civil en béton armé... de l’Eurocode 2 EC2 « Règles générales et règles pour les bâtiments » couvre à la fois le béton armé, le béton... ). Nous n’avons pas fait apparaître la distinction établie dans l’EC2 entre « Principes » et « Règles d’application...
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Vous réalisez des activités liées à la manutention, à la réception, au stockage ou à l’expédition de marchandises dangereuses. Afin de prévenir tout risque d’accident/incident lié au transport de ces marchandises, vous devez appliquer les réglementations en vigueur.
Cette fiche vous permettra de mieux appréhender vos obligations liées à votre activité en exposant les méthodes et moyens à employer pour un suivi optimal de vos marchandises dangereuses.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Les marchandises dangereuses sont très présentes dans notre vie économique : produits chimiques divers et variés, carburants, gaz sous pression, piles au lithium… Comment savoir si la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses, à la fois complexe et dense, s’applique à votre activité ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
De prime abord, le droit de la concurrence et la propriété intellectuelle semblent difficilement conciliables. Le premier tend en effet à protéger des intérêts particuliers et se fonde sur une logique de monopole. Le second, au contraire, vise à préserver un intérêt collectif et à limiter les effets négatifs des monopoles.
Il est cependant admis depuis longtemps que l’exercice normal des prérogatives attachées aux droits de propriété intellectuelle ne constitue pas une pratique anticoncurrentielle.
Néanmoins, dans certains cas exceptionnels, le monopole d’exploitation du titulaire d’un droit de propriété intellectuelle pourra être remis en question par le droit de la concurrence.
Surtout, le droit de la concurrence pourra, à divers égards, limiter la liberté contractuelle des parties à un accord portant sur le développement d’une invention ou d’une création protégée par un droit de propriété intellectuelle ou ayant pour objet l’exploitation de ce droit.
L’objectif de cette fiche est de fournir des points de repères aux titulaires de droits de propriété intellectuelle afin d’exploiter leurs droits dans le respect des règles du droit de la concurrence.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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