Cet article reprend le contenu de l’Eurocode 2EC2 (norme française P 18-711) dédié au calcul... norme P 18711-2 Norme NF P 18-711-2 - Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-1. , était... -Modèle CEB-FIP , mais dans sa version révisée de 1990. L’Eurocode 2 (en France, norme P 18-711 Norme... P 18-711-2 - Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-1. ) si, indépendamment : il s’agit d’une dalle...
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du présent document, l’Annexe Nationale française, future norme P 18711-2 Norme NF P 18-711-2 - Annexe... L’Eurocode 2EC2 traite du calcul des bâtiments et des ouvrages de génie civil en béton armé... de l’Eurocode 2 EC2 « Règles générales et règles pour les bâtiments » couvre à la fois le béton armé, le béton... ). Nous n’avons pas fait apparaître la distinction établie dans l’EC2 entre « Principes » et « Règles d’application...
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Cet article rapporte le contenu de l’Eurocode 2EC2 (norme française P 18-711) dédié au calcul... du présent document, l’Annexe Nationale française, future norme P 18-711-2 Norme NF P 18-711-2 - Annexe... Nationale Norme NF P 18-711-2 - Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-1. , notes du tableau 7.1 NF. 1... 2 EC2 « Règles générales et règles pour les bâtiments » couvre à la fois le béton armé, le béton...
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La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de ceux de leurs concurrents.
En en devenant propriétaire, l’entreprise s’offre l’un de ses actifs incorporels majeurs, mais aussi un outil stratégique pour se démarquer, devenir visible et mémorisable, et véhiculer une certaine image auprès du public.
Cette fiche présente les principales étapes pour obtenir la protection d’une marque, les conditions à respecter et les écueils à éviter.
Elle est à jour de la réforme du droit des marques issue du règlement européen n° 2017/1001 du conseil du 14 juin 2017, de l’ordonnance n° 2019-1169 et du décret n° 2019-1316 pris en application de la loi Pacte. Ces textes induisent des évolutions substantielles quant à la protection des marques.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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