- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2010
|- Réf : P2720
d’un nombre limité d’interférences chimiques et spectrales, des qualités de sa source, est devenu... 'un nombre d'interférences relativement limité, ce type de couplage est maintenant extrêmement répandu... la formation d'espèces moléculaires, potentiellement interférentes dans le plasma et donc dans le spectre issu... conduisent à un nombre limité d'interférences chimiques et spectrales, ce qui induit un degré élevé...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2002
|- Réf : R6475
de la lumière, dit avoir trouvé beaucoup de ses idées dans les textes de Newton. Les interférences lumineuses... cohérence, les interférences lumineuses sont maintenant un outil très employé aussi bien à l’atelier d... ’optique que dans les contrôles industriels. Nous rappellerons dans cet article quelques propriétés de base des interférences... ’est Thomas Young qui, en 1801, découvre et interprète convenablement les interférences lumineuses...
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- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2023
|- Réf : TE8016
, le chevauchement spectral entre leurs bandes de transmission individuelles (c’est-à-dire l’interférence) est induit... spectral et temporel entre eux, conduisant à de l’interférence. Cette interférence peut être suffisamment... réduiront le risque que le message soit perdu. La section 3.2 précisera l’évaluation du niveau d’interférence... des caractéristiques du canal, des interférences et du niveau de bruit du récepteur. Dans un premier temps, considérons...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 04 mai 2021
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- Réf : 1623
La compréhension des différentes étapes clefs de la procédure d’examen et de délivrance d’un brevet est importante pour tout déposant. En France, c’est l’INPI, office compétent, qui accompagne le demandeur (déposant), ou son mandataire, du dépôt de la demande d’un brevet français à la délivrance de son brevet.
Le mandataire du demandeur est en général un conseil en propriété industrielle. Il peut cependant également s’agir d’un avocat spécialisé en propriété intellectuelle.
La loi « Pacte » n°2019-486 du 22 mai 2019, relative à la croissance et à la transformation des entreprises, a apporté des réformes majeures en droit de la propriété industrielle, notamment avec l’introduction du critère de l’activité inventive dans le cadre de l’examen des demandes de brevets, ce qui a pour conséquence de renforcer considérablement la procédure d’examen et de délivrance d’une demande de brevet français.
Cette fiche vous permettra de comprendre les étapes clefs entre le dépôt de la demande de brevet français et sa délivrance par l’INPI.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.