- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2012
|- Réf : BM7408
des personnels de l'inspection du travail et des services de prévention et des membres du CHSCT. Prévention... Le travail du bois, en atelier et sur chantier, a toujours été source d'accidents et de maladies... pour contribuer à l'amélioration des conditions de travail. Chaque année, de nombreux travailleurs... sont encore victimes de maladies ou d'accidents du travail ; certains en décèdent. Cette situation, inacceptable...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2005
|- Réf : BN3305
par l’exploitant nucléaire. Dans le cas des réacteurs à eau pressurisée (REP), l’inspection en service... de cette inspection basée sur trois composantes : la surveillance continue, l’auscultation périodique... ).
04/01/2019
L’inspection en service des réacteurs à eau pressurisée (REP... ’une limite qui ne serait pas acceptables pour la sûreté. Ainsi, l’inspection en service est une activité...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 déc. 2021
|- Réf : TBA550
est confié : à l’inspection du travail ; aux contrôleurs de sécurité ; aux ingénieurs-conseils... et à l’intégrité physiques. Rôle de l’inspection du travail Obligation pour l’entreprise... d’un accident du travail, général, technique, administratif et pénal. La condamnation à verser... , en décrivant la mission des inspecteurs du travail, l’engagement et l’initiative de cette poursuite...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0079
Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.
Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».
- Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
- Quelles sont les obligations de chacune ?
- Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?
La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement