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Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Informatique... Cet article apporte aux ingénieurs informatique et télécom, aux DSI (Directions des Systèmes d... attention dans les contrats informatiques. Il fait également le point sur les tendances contractuelles liées... se clôture sur la protection des logiciels, base de données et données personnelles. L'informatique...
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Lors d’un litige en informatique de production et de gestion, un ingénieur en informatique... . Cet article est consacré au déroulement d’une expertise judiciaire en informatique, il en décrit tout d’abord... en informatique de production, incluant la bureautique, les programmes de suivi de projet, la réalisation de plans... ’est là son intérêt, comme un incident de procédure. Nombre de litiges en informatique de production...
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Le domaine d’application de la propriété intellectuelle est à la fois vaste et hétérogène : la propriété intellectuelle intéresse des réalisations aussi diverses que les inventions, les logiciels, les créations littéraires ou artistiques, les bases de données, les semi-conducteurs, les obtentions végétales, les marques, les dessins et modèles… dont les régimes juridiques diffèrent fortement, qu’il s’agisse de la nature, de la durée ou de l’efficacité de la protection, ou des conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier. Certains droits de propriété intellectuelle peuvent concourir, de manière complémentaire, à la protection d’un même objet. L’entreprise a un réel intérêt à connaître ces différents outils et à multiplier les types de protection de propriété intellectuelle pour tenir à distance la concurrence, rassurer les investisseurs, se rendre visible, gagner en image d’entreprise innovante, générer des partenariats avec des tiers et se constituer un patrimoine riche de divers actifs incorporels.
Sans prétendre devenir un spécialiste de la propriété intellectuelle, il est important de pouvoir se repérer dans ce maquis de droits afin de préserver ou d’optimiser la protection de ses innovations et actifs intellectuels.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.
Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.
En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
L’audit énergétique formule un ensemble de préconisations qui découlent des problématiques identifiées grâce aux mesures effectuées sur votre site. Il est à renouveler tous les quatre ans dans le but d’évaluer l’évolution de la consommation en énergie de votre société et de vous inciter à entreprendre des actions d’amélioration de votre performance énergétique.
Les avantages qui découlent de cette pratique sont les suivants :
Cette fiche pratique va vous permettre de mener chronologiquement les actions suivantes :
Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.
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