- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2008
|- Réf : F1113
alimentaire. Plusieurs textes réglementaires européens dont la « food law » et les textes du paquet hygiène... . Pour atteindre ses objectifs réglementaires, l'exploitant doit non seulement respecter les règles d'hygiène... ). Pour ce faire, l'exploitant peut s'appuyer sur des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application... , font partie de ce qu'on appelle communément maintenant le « paquet hygiène ». Le premier, le règlement (CE...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 sept. 2021
|- Réf : F1118
Control Point) , bonnes pratiques d’hygiène, systèmes de traçabilité de plus en plus performants, etc... internationale des spécifications microbiologiques pour les aliments (ICMSF) et l’Association des hygiénistes... réglementant l’hygiène des denrées alimentaires remis directement au consommateur pour que l’HACCP devienne... des denrées alimentaires voit le jour. Avec la sortie du Paquet Hygiène (ensemble de textes réglementaires...
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- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 déc. 2014
|- Réf : TBA233
. Dans les responsabilités en matière d'Hygiène, de Santé et de Sécurité (HSS), il faut citer deux grands principes... et non pas pour les manquements aux règles d'hygiène, de santé et de sécurité, elle ne sera donc pas traitée dans la présente... . Responsabilité civile en matière d'hygiène, de santé et de sécurité dans les chantiers indépendants de bâtiment... ). Cette distinction est importante, car les règles en matière d'hygiène, de santé et de sécurité (HSS...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0079
Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.
Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».
- Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
- Quelles sont les obligations de chacune ?
- Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?
La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement