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Habitation

Habitation dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mars 2024
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  • Réf : TBA2520

L’installation sanitaire d’un appartement

Cet article traite de la conception des installations sanitaires dans un appartement de six pièces, destiné à accueillir 6 à 8 personnes. Il aborde le dimensionnement des canalisations en considérant divers facteurs techniques sans entrer dans les détails chiffrés. L'article couvre la gestion de la pression de l'eau potable, la consommation quotidienne d'eau, et les mesures pour réduire le bruit dans les canalisations. Les besoins en gaz et en électricité sont également discutés, avec un accent sur la télésurveillance pour le gaz. Le chauffage et l'eau chaude sont fournis par un réseau collectif. L'article souligne l'importance de diviser l'installation sanitaire en plusieurs groupes pour une meilleure gestion et décrit la représentation des réseaux d'alimentation et d'évacuation à travers des schémas précis. La méthode de dimensionnement des canalisations est choisie en fonction de la complexité de l'installation, et l'article met en lumière l'importance des pertes de charge et de la vitesse de l'eau dans les canalisations pour le bon fonctionnement du système. Enfin, il aborde le dimensionnement du réseau d'eau chaude sanitaire et l'importance des représentations graphiques pour une conception précise.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : TBA2525

Les données de base de l’installation sanitaire d’une maison d’habitation

Cet article présente le projet architectural d'une maison d'habitation isolée en milieu rural, comprenant trois niveaux sur sous-sol. Il détaille l'organisation des espaces, la répartition des blocs sanitaires, ainsi que les données techniques propres au réseau public et à l'installation privée. Il décrit également l'équipement intérieur et extérieur, notamment les réseaux d'eau, d'électricité et de chauffage, ainsi que le traitement des effluents et la récupération des eaux pluviales.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2024
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  • Réf : W6601

Filières compactes d’assainissement non collectif

En France, près de 20 % de la population est desservie par un assainissement individuel se traduisant par environ 100 000 installations par année, dont 40 % sont des filières compactes. En 2017, une étude des performances in situ de ces systèmes a identifié des enjeux de conformité règlementaire. Ceux-ci sont notamment associés à des problèmes de conception. Cet article décrit les critères fondamentaux permettant d’assurer des performances durables pour les trois familles technologiques : filtres biologiques, microstations et filtres plantés. Considérant les débits et charges très variables prévalant en ANC, les filtres biologiques apparaissent alors comme les mieux adaptés.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 avr. 2011
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  • Réf : 0064

Faire le lien entre le règlement sanitaire départemental RSD et la réglementation ICPE

Votre installation n’est pas classée selon la nomenclature ICPE mais le règlement sanitaire départemental (RSD) vous est applicable.

  • De quoi s’agit-il ?
  • Comment s’articule cette réglementation avec les installations classées pour la protection de l’environnement ?

Si votre installation n’est pas classée, vous êtes tenu de respecter le règlement sanitaire départemental (RSD). Il est donc nécessaire de comprendre à quoi correspond cette réglementation.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 oct. 2024
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  • Réf : 0080

Articulation de la réglementation ICPE avec les autres réglementations

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement. Vous vous interrogez sur l’articulation de cette réglementation avec les autres réglementations environnementales, mais également celles du travail, de l’urbanisme, des établissements recevant du public (ERP).

  • Êtes-vous soumis à chacune de ces réglementations ?
  • Êtes-vous obligé de demander plusieurs autorisations pour ouvrir et faire fonctionner votre installation ?

Avez-vous plusieurs interlocuteurs au sein de l’administration ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juin 2012
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  • Réf : 0787

Identifier les risques de mises en cause de la responsabilité personnelle en cas d’atteinte à l’environnement

La fonction d’exploitant renvoie à l’exercice du pouvoir au sein de l’installation, dans le domaine des ICPE : pouvoir de décision, pouvoir de gestion et pouvoir de représentation.

Vous êtes donc la première personne responsable vis-à-vis de l’administration et des tiers, qu’il s’agisse de la responsabilité administrative, de la responsabilité civile ou de la responsabilité pénale.

Cette mise en cause peut impacter votre patrimoine personnel. Lorsqu’un dirigeant est responsable personnellement, il doit en effet payer les frais de procédure et de défense ainsi que les condamnations pécuniaires sur ses biens propres.

Les conséquences de la mise en cause de votre responsabilité personnelle dépendent cependant du choix effectué pour l’exercice de votre activité :

  • soit vous êtes déclaré comme entrepreneur individuel ;
  • soit vous avez créé une société.

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